Me El Amath Thiam, juriste : «En cas de détournement de deniers publics, dès que la somme atteint 250 000 F CFA, le mandat de dépôt est…»

Le rapport de la Cour des Comptes a mis à nu les irrégularités dans la gestion des fonds Force-Covid-19. Depuis, l’ouverture de toutes les informations judiciaires demandées par les enquêteurs est exigée. Car, pour beaucoup d’observateurs, ce sont des détournements de deniers publics ou escroquerie portant sur l’argent public. Juriste consultant, spécialiste du contentieux des affaires, Me El Amath Thiam définit les contours de cette infraction. Rappelant ainsi que «si les infractions déjà révélées par le procureur sont retenues, à savoir, entre autres, détournement de deniers publics, la loi dit clairement qu’au-delà des 250 000 F CFA, le mandat de dépôt est systématique».

Pourquoi le délit de détournement de deniers publics ?

Le détournement de fonds publics est l’opération illégale qui consiste à utiliser des sommes ou des biens appartenant à la collectivité à des fins autres que le bien public. Ces biens frauduleusement détournés ou soustraits portent, le plus souvent, sur l’argent public. Cela peut être des pièces, titres de paiement, valeurs mobilières, actes contenant ou opérant obligation ou décharge, effets mobiliers, denrées, œuvres d’art ou objets quelconques au préjudice de l’État, d’une collectivité publique, d’un établissement public, d’une société nationale, d’une société d’économie mixte soumise de plein droit au contrôle de l’État, etc.

Qui peut détourner de l’argent public ?

Il peut s’agir de tout agent civil ou militaire de l’État ou d’une collectivité publique, qu’il soit ou non comptable public, d’une personne revêtue d’un mandat public, d’un dépositaire public ou d’un officier public ou ministériel, d’un dirigeant ou d’un agent de toute nature des établissements publics, des sociétés nationales, etc.

Quels sont les délais pour poursuivre l’auteur de détournement ?

En matière de délit, la prescription de l’action publique est de trois années révolues. Toutefois, en matière de détournement de deniers publics, la prescription est de sept années, à compter du jour où le fait délictueux a été commis.

Pouvez-vous nous parler des sanctions prévues par loi ?

S’il s’agit des agents cités supra reconnus coupables, ils encourent une peine d’emprisonnement de 5 à 10 ans pour les personnes revêtues d’un mandat public, que l’agent soit civil ou militaire. S’il s’agit d’un simple particulier, il encourt une peine d’emprisonnement d’un à cinq ans pour surfacturation, faux et usage de faux en écritures de commerce et faux en documents administratifs. Il sera toujours prononcé contre le condamné une amende de 20 000 à 5 000 000 F CFA. La confiscation de tous les biens du condamné sera obligatoirement prononcée dans les conditions prévues aux articles 30 à 32 du Code pénal, lorsque les sommes ou objets détournés ou soustraits n’auront pas été remboursés ou restitués en totalité au moment du jugement.

La transaction ou la médiation pénale est-elle possible ? (Art. 32 Code de procédure pénale – CPP)

En principe, le procureur de la République peut, préalablement à la décision sur l’action publique, et avec l’accord des parties, soumettre l’affaire à la médiation pénale, s’il apparaît qu’une telle mesure est susceptible d’assurer la réparation du dommage causé à la partie civile, mettre fin au trouble résultant de l’infraction et contribuer au reclassement de l’auteur (loi n°99-88 du 3 sept 1999). C’est une cause d’extinction de l’action publique.

Pour le délit de détournement de l’argent public, à l’égard des prévenus reconnus coupables des faits punis par les articles 152 à 154, l’application des circonstances atténuantes sera subordonnée à la restitution ou au remboursement, avant jugement, du tiers (1/3) au moins de la valeur détournée ou soustraite. Le bénéfice du sursis ne pourra être accordé qu’en cas de restitution ou de remboursement avant jugement des trois-quarts au moins de ladite valeur. La demande ou proposition de libération conditionnelle ne sera recevable qu’après restitution ou remboursement de l’intégralité de ladite valeur.

Le professeur de finances publiques, M. Diokhané, disait qu’«il existe un principe de séparation entre l’ordonnateur et le payeur. Il y a une incompatibilité entre les fonctions d’ordonnateur et les fonctions de comptable. Celui qui a la décision de dépenser ne peut pas être celui qui paye».

Il est à signaler qu’en cas de détournement de deniers publics, dès que la somme atteint 250 000 F CFA, le mandat de dépôt est automatique, sur réquisitoire motivé du parquet.

Cimetière de Pikine: Polémique après l’audience accordée par le directeur de la Lonase à une délégation

Une délégation composée du président des amateurs de lutte, du président sénégalais de Marrakech et certains habitants de Pikine a été reçue par le directeur de la Lonase Lat Diop. La situation du cimetière de Pikine était au menu des discussions. En effet, la rencontre a soulevé l’ire du collectif “Sama suuf ma yook Sama Armel”.

” Le collectif tient à apporter qu’il n’a jamais délégué personne d’aller solliciter à son nom auprès de Lahat Diop ou d’un autre homme politique de l’argent ou un soutien dans son engagement bénévole pour l’entretien du cimetière municipal de Pikine “, indique le collectif qui se joint à l’indignation suscitée au sein de l’opinion à Pikine. Lequel affirme avoir porté le combat sur le terrain, dans les médias et les réseaux sociaux par les populations de Pikine et de Guédiawaye.

Mali: une délégation ivoirienne à Bamako pour discuter des 46 militaires détenus

Une délégation officielle ivoirienne est arrivée jeudi à Bamako pour mener des discussions sur les 46 soldats ivoiriens détenus au Mali depuis juillet, dont les chefs d’Etat ouest-africains ont exigé la libération avant le 1er janvier, selon plusieurs responsables locaux.

Le 10 juillet, 49 soldats ivoiriens avaient été arrêtés au Mali, qualifiés de “mercenaires”, puis inculpés mi-août de “tentative d’atteinte à la sûreté extérieure de l’Etat” et formellement écroués.

Abidjan assure que ces soldats étaient en mission pour l’ONU, dans le cadre d’opérations de soutien logistique à la Mission des Nations unies au Mali (Minusma) et exige leur libération, une demande appuyée par les chefs d’Etat ouest-africains lors du dernier sommet de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (CÉDÉAO) le 4 décembre à Abuja, qui ont fixé un ultimatum au 1er janvier sous peine de nouvelles sanctions contre le Mali.

“Nos frères ivoiriens sont arrivés. La délégation est conduite par le ministre d’Etat chargé de la défense Téné Birahima Ouattara. Nous allons travailler dans une bonne ambiance”, a déclaré à l’AFP un ministre malien qui n’a pas souhaité être cité nommément.

Une source aéroportuaire a confirmé à l’AFP l’arrivée à Bamako de la délégation ivoirienne.

Les Ivoiriens auront un entretien avec le chef de la junte malienne, le colonel Assimi Goïta, mais également une séance de travail avec des membres du gouvernement malien, selon un collaborateur de la présidence.

“Comme geste de bonne volonté du Mali, la délégation ivoirienne devrait rendre visite aux militaires détenus”, a ajouté cette source à la présidence.

Le ministre togolais des affaires étrangères Robert Dussey, dont le pays assure la médiation dans cette affaire, est aussi attendu jeudi à Bamako. “Il va concilier les points de vue pour qu’on trouve une solution rapide au problème”, a déclaré à l’AFP un diplomate en poste à Bamako.

Kolda : Les 1,5 kg de “yamba”, les policiers, le dealer et la course-poursuite

Un trafic de drogue vient d’être démantelé par les éléments du commissariat central de Kolda. Les hommes du commissaire Malick Dieng ont réussi à intercepter un dealer à bord de sa moto “Jakarta”, avec 1,5 kg et 12 cornets de chanvre indien. Selon des sources de Seneweb, le trafiquant O. Coulibaly a été neutralisé à l’issue d’une course-poursuite. Détails !

En croisade contre la délinquance et la criminalité, les policiers de la capitale du Fouladou déroulent fréquemment des opérations de sécurisation. C’est dans ce cadre que ces limiers ont immobilisé, dans la nuit d’hier, un conducteur de moto “Jakarta”, à cause de son attitude suspecte.

Au cours de ce contrôle de routine, le suspect a pris la poudre d’escampette pour s’éclipser dans l’obscurité. Mais c’était sans compter avec la détermination et la persévérance de ces policiers du commissariat central de Kolda qui ont traqué le fugitif dans les ruelles de la ville. Cette course-poursuite s’est soldée par l’arrestation de l’indélicat “jakartaman”.

Suite à la fouille, les limiers ont découvert que le voyageur nocturne transportait 1,5 kg et 12 cornets de chanvre indien à bord de sa moto, selon des sources de Seneweb.

Le dealer O. Coulibaly a été placé, depuis hier, en garde à vue dans les locaux du commissariat, pour trafic de chanvre indien. La drogue et la moto saisies ont été mises sous scellés pour les besoins de l’enquête.

Détournement de 60 millions F CFA à l’hôpital de Tivaouane

Un détournement de 60 millions de francs CFA secoue l’hôpital Mame Abdoul Aziz Sy Dabakh de Tivaouane, selon la radio Sud Fm, reprise par Le Quotidien. L’affaire se gère encore en interne car les auteurs du détournement ne sont pas encore connus.

Actuellement, les syndicalistes de l’établissement sanitaire essaient d’élucider ce dossier assez trouble. Ils alternent, toujours selon cette radio, des réunions et des concertations pour « tirer au clair cette affaire qui a fini de créer un gros malaise entre la direction générale et le conseil d’administration ».

L’hôpital Mame Abdoul Aziz Sy Dabakh est encore au-devant de la scène. En mai 2022, l’incendie de son service de néonatologie a mis en émoi tout un pays. Le feu qui s’est déclaré dans ce service a causé la mort de 11 bébés.

Cimetière de Pikine: Polémique après l’audience accordée par le directeur de la Lonase à une délégation

Une délégation composée du président des amateurs de lutte, du président sénégalais de Marrakech et certains habitants de Pikine a été reçue par le directeur de la Lonase Lat Diop. La situation du cimetière de Pikine était au menu des discussions. En effet, la rencontre a soulevé l’ire du collectif “Sama suuf ma yook Sama Armel”.

” Le collectif tient à apporter qu’il n’a jamais délégué personne d’aller solliciter à son nom auprès de Lahat Diop ou d’un autre homme politique de l’argent ou un soutien dans son engagement bénévole pour l’entretien du cimetière municipal de Pikine “, indique le collectif qui se joint à l’indignation suscitée au sein de l’opinion à Pikine. Lequel affirme avoir porté le combat sur le terrain, dans les médias et les réseaux sociaux par les populations de Pikine et de Guédiawaye.

Kolda : Les 1,5 kg de “yamba”, les policiers, le dealer et la course-poursuite

Un trafic de drogue vient d’être démantelé par les éléments du commissariat central de Kolda. Les hommes du commissaire Malick Dieng ont réussi à intercepter un dealer à bord de sa moto “Jakarta”, avec 1,5 kg et 12 cornets de chanvre indien. Selon des sources de Seneweb, le trafiquant O. Coulibaly a été neutralisé à l’issue d’une course-poursuite. Détails !

En croisade contre la délinquance et la criminalité, les policiers de la capitale du Fouladou déroulent fréquemment des opérations de sécurisation. C’est dans ce cadre que ces limiers ont immobilisé, dans la nuit d’hier, un conducteur de moto “Jakarta”, à cause de son attitude suspecte.

Au cours de ce contrôle de routine, le suspect a pris la poudre d’escampette pour s’éclipser dans l’obscurité. Mais c’était sans compter avec la détermination et la persévérance de ces policiers du commissariat central de Kolda qui ont traqué le fugitif dans les ruelles de la ville. Cette course-poursuite s’est soldée par l’arrestation de l’indélicat “jakartaman”.

Suite à la fouille, les limiers ont découvert que le voyageur nocturne transportait 1,5 kg et 12 cornets de chanvre indien à bord de sa moto, selon des sources de Seneweb.

Le dealer O. Coulibaly a été placé, depuis hier, en garde à vue dans les locaux du commissariat, pour trafic de chanvre indien. La drogue et la moto saisies ont été mises sous scellés pour les besoins de l’enquête

[Homme de l’année] Aliou Cissé, l’immuable !

Le rideau tombe sur 2022. Une année riche en évènements marquants à tous les étages au pays de la Teranga. Dans ce lot de moments mémorables, le football obtient la palme du meilleur souvenir avec la consécration historique du Sénégal à la coupe d’Afrique des Nations au Cameroun. Pour Seneweb, un homme incarne, mieux que quiconque, ce sacre : Aliou Cissé. Et on vous explique pourquoi.

Bien sûr, le choix du natif de Ziguinchor ne peut pas faire l’unanimité. Nombreux sont celles et ceux qui attribueront ce titre de « Man of the year » à Sadio Mané pour ses performances en sélection nationale au cours de cette année avec à l’esprit ses tirs au but décisifs contre l’Egypte (en finale de la CAN et en qualification pour la coupe du monde). Mais tout comme une partie d’échec, Sadio Mané a beau être le roi, il n’en demeure pas moins un pion à la disposition du pousseur de bois qu’est Aliou Cissé. Ce dernier est incontestablement le grand artisan des succès rencontrés par le pays en 2022.

Tout commence par cette coupe d’Afrique des Nations au Cameroun, où le Sénégal a une revanche à prendre sur l’histoire. Mieux qu’une participation honorable, les Lions l sont dans l’obligation de revenir avec le trophée comme l’a exigé le Président Macky Sall dans son discours lors de la remise de drapeau : « Cette fois-ci, je ne parle pas de finale mais de coupe. Il faudra vous battre pour nous ramener la coupe ». Toute cette pression retombe particulièrement sur un seul homme : Aliou Cissé. Et cette CAN a un goût de dernière chance pour lui.

La gagne au détriment du beau jeu

Conscient de cela, le sélectionneur de 46 ans va tout mettre en œuvre pour remporter la 33e édition de cette compétition au Cameroun. Malgré un démarrage poussif en phase de poules, Aliou Cissé et ses hommes vont réellement prendre leurs marques à partir des 8es de finale avant de faire un sans faute jusqu’au sacre final. Tout au long de cette épopée, l’œil extérieur n’a eu de cesse de critiquer le manque de fond de jeu de cette équipe. Une carence inacceptable au vu des potentialités individuelles de cette formation. Là encore, ce choix est l’apanage de l’ancien milieu de terrain du Paris Saint-Germain qui semble privilégier le combo efficacité, solidité et gagne au détriment d’un jeu alléchant. C’est sur ses mêmes principes qu’Aliou Cissé va s’appuyer pour obtenir une deuxième qualification de suite pour une coupe du monde contre l’Egypte au terme d’une double confrontation folle. Dans une interview accordée à Onze Mondial, El Tactico affirme être un adepte du beau football mais avec ses limites : « Je me place dans l’école du jeu. Moi je veux jouer, c’est clair et net. Je n’ai jamais donné des consignes : « Prenez le ballon et jetez le dehors », non, moi je veux jouer. Mais comme je le dis, jusqu’où l’on va jouer ? Jouer, c’est quoi ? Se faire 15 passes derrière ? Ou bien 30 passes derrière et ne jamais approcher les 20 mètres adverses ? Ce jeu ne m’intéresse pas. Je ne suis pas dans cette philosophie de jeu. Jouer pour aller de l’avant, mettre de l’intensité, attaquer les 30 derniers mètres adverses, créer le danger, créer des moments de crise chez l’adversaire, ça, ça m’intéresse. Jouer, ce n’est pas seulement attaquer, c’est aussi se retrousser les manches dans les moments difficiles pour pouvoir défendre et savoir que l’adversaire est dans son bon temps ».

Imperturbable en toute circonstance

Durant ces 7 années passées à la tête de la sélection nationale, le sélectionneur a eu à essuyer toutes sortes de critiques, des plus virulentes aux plus affectueuses. Même si les commentaires acerbes se taillent la part du lion sans toucher sa crinière. En effet, Aliou Cissé ne s’est jamais montré publiquement agacé de l’opinion extérieure. « C’est un gros travailleur, exigeant, ambitieux, et têtu aussi. Il a ses principes de jeu et s’y tient, même s’il lui arrive bien sûr d’évoluer, car il est intelligent ». Tels sont les mots de Ferdinand Coly à propos d’Aliou Cissé. Cette description de l’homme aux dreadlocks est partagée par plusieurs observateurs qui insistent surtout sur sa personnalité imperméable aux avis extérieurs pour ne pas dire « borné ». Il se défend : « Je ne suis pas quelqu’un de borné. Je suis quelqu’un d’ouvert. J’ai toujours été un garçon ouvert. La critique je l’accepte. Qu’elle soit constructive, qu’elle ne soit parfois pas constructive. Je pense qu’aujourd’hui nous parlons tous de la même chose, différemment peut-être. Je les écoute, après c’est à moi, avec mon intelligence, mon vécu en tant que joueur, en tant qu’entraineur de filtrer ce qui est bon, ce qui est mauvais ».

Song, Regragui… : La Cissé mania à l’assaut des sélections africaines

Aliou Cissé, c’est avant tout un style qui a fini de conquérir le continent africain. Bien plus que son look de « Rastaman intello », il incarne le renouveau du football africain basé sur la confiance en l’expertise locale. A titre d’exemple, sur les 24 nations qualifiées à la dernière coupe d’Afrique, 15 étaient dirigées par des entraîneurs locaux, une révolution.

La tendance va se poursuivre après la fête du football africain avec le pays hôte de la compétition qui va nommer à sa tête l’ancien international Rigobert Song dont l’apparence est comparable à celle de son homologue Sénégalais. Le Maroc aussi va miser sur l’expertise locale avec la nomination de Walid Regragui. Des choix payants puisque tous ces coachs vont obtenir leurs tickets pour le mondial au Qatar. Plus qu’une question de nationalisme, ces choix sont fortement motivés par des questions économiques. En effet, en termes de rémunération salariale, les nationaux sont moins gourmands –et de loin- que les techniciens étrangers. Un sujet qui va d’ailleurs être mis au centre de la table entre la fédération sénégalaise de football et Aliou Cissé. Motif : revalorisation salariale pour objectifs atteints avec la coupe d’Afrique et la qualification à la coupe du monde 2022. Le sélectionneur national va obtenir gain de cause avec une prolongation de contrat accompagnée d’une augmentation de l’ordre de 50% soit 30 millions de Fcfa par mois au lieu de 15 millions.

Mais à l’heure où il doit commencer une nouvelle ère avec cette équipe après le mondial au Qatar, des rumeurs faisant état d’une velléité de départ du technicien de 46 ans enflent. Si un tel scénario venait à se produire, l’ancien président de la ligue sénégalaise de football (LSFP), Saer Seck, lui prédit des lendemains meilleurs au plus haut niveau : « Le bilan de Cissé depuis qu’il est là est positif. C’est un sélectionneur qui a su ramener l’ambition, il a apporté de la rigueur à tous les niveaux. Je pense qu’il sera un jour l’objet de sollicitations pour aller entraîner en Europe. Il a les compétences pour cela ».

Reste maintenant à voir si « El Tactico » va rempiler ou plutôt tenter la passe de deux avec un deuxième titre continental consécutif en janvier 2024 en Côte d’Ivoire.

Réunion du Comex : Aliou Cissé fixé sur son sort par la Fédé, ce jeudi

Le Comité exécutif de la Fédération sénégalaise de football (FSF) se réunit ce jeudi, pour une évaluation de la participation du Sénégal au Mondial-2022. Dans le quotidien “Stades”, Djibril Wade, le premier vice-président de la FSF et membre du Comex, informe que cette rencontre sera des moments pour ”les fédéraux de donner leur point de vue sur l’évaluation de la Coupe du monde. Ce sera une évaluation financière, technique et organisationnelle”.

Même si l’objectif de cette rencontre n’est pas de s’interroger sur l’avenir du sélectionneur des Lions, une évaluation des fédéraux pourrait fixer le sort d’Aliou Cissé.

Déjà, selon certaines informations relayées dans la presse hier, des fédéraux réclamaient le départ du coach des Lions.

Mais si l’évaluation globale de la Coupe du monde est jugée positive, elle confirmera le technicien sénégalais qui a prolongé récemment son contrat avec une revalorisation salariale.

Les Audios entre Adji Sarr et son marabout mettent les Sénégalais très en colère (Vidéo)

Adji Sarr n’a pas fini de susciter des débats. Des enregistrements audios entre la jeune fille qui accuse l’opposant Ousmane Sonko de viol et son marabout MC Niass cristallisent l’actualité sénégalaise depuis leur diffusion mercredi soir sur les Réseaux sociaux. Devenus viraux sur la toile, ces enregistrements dans lesquels on parle d’un « complot du gouvernement », visant le leader de Pastef.

Les Sénégalais qui l’ont écouté n’ont pas manqué d’être en colère et de s’offusquer de l’affaire qui a brûlé le pays en causant la mort de 14 jeunes. Au micro de PressAfrik, Vieux Ndiaye, rencontré dans les allés de Niary Tally, déplore cette situation et regrette d’avoir pris parti pour Adji Sarr qu’elle croyait « sans soutien » et « humiliée » en tant que femme « violée ». Toutefois, après avoir écouté les audios, il demande à Macky de réunir les responsables cités et de les confronter à Adji Sarr.

Les réactions semblent les mêmes, pour Noreyni, il est primordiale de rendre justice afin cette affaire soit tirer au clair une bonne fois pour toute. Mais les avis différent, pour Moustapha, l’accusatrice de Sonko a fait une erreur, il appelle à ce que les autorités « enterrent », cette histoire afin de maintenir la paix.