accord – Actunet.net https://actunet.net Les dessous de l'actualité Tue, 08 May 2018 07:39:34 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.2.5 https://actunet.net/wp-content/uploads/2017/08/cropped-actunet_logo_01-300x90-1-32x32.png accord – Actunet.net https://actunet.net 32 32 69362583 Jour J pour l’accord sur le nucléaire iranien, après des mois de critiques de Donald Trump https://actunet.net/international/jour-j-pour-laccord-sur-le-nucleaire-iranien-apres-des-mois-de-critiques-de-donald-trump/ https://actunet.net/international/jour-j-pour-laccord-sur-le-nucleaire-iranien-apres-des-mois-de-critiques-de-donald-trump/#comments Tue, 08 May 2018 07:33:13 +0000 http://actunet.net/?p=121644 Le président américain doit annoncer mardi si son pays dénonce, ou pas, le texte de 2015, « l’un des pires » que les Etats-Unis aient signés, a-t-il répété à de nombreuses reprises. Depuis des mois, le président des Etats-Unis dénonce l’accord sur le nucléaire iranien (Joint Comprehensive Plan of Action, ou JCPOA) conclu en juillet 2015 […]]]>

Le président américain doit annoncer mardi si son pays dénonce, ou pas, le texte de 2015, « l’un des pires » que les Etats-Unis aient signés, a-t-il répété à de nombreuses reprises.

Depuis des mois, le président des Etats-Unis dénonce l’accord sur le nucléaire iranien (Joint Comprehensive Plan of Action, ou JCPOA) conclu en juillet 2015 par l’administration américaine précédente avec l’Iran, mais aussi les trois pays européens historiquement à l’origine de la négociation (Allemagne, France, Royaume-Uni) et les deux autres membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies (Chine et Russie).

Donald Trump a détaillé ses arguments le 13 octobre dans un discours sur sa « stratégie iranienne » qui a coïncidé avec la première prise de distance concrète vis-à-vis de ce compromis historique. Répétés avec constance, ils plaident tous pour une sortie unilatérale des Etats-Unis de cet accord que le président pourrait annoncer mardi 8 mai.

  • Un accord mal négocié

Conclu par son prédécesseur démocrate, Barack Obama, dont il ne cesse de remettre en cause l’héritage politique, cet accord est présenté comme « l’un des pires et des plus partiaux (…) que les Etats-Unis aient jamais conclus ». Donald Trump, qui n’a cessé pendant la campagne de mettre en avant ses talents de négociateur, estime que « le même état d’esprit qui a produit cet accord est responsable des années de terribles accords commerciaux qui ont sacrifié tant de millions d’emplois dans notre pays au profit d’autres pays ». « Nous avons besoin de négociateurs qui représenteront beaucoup plus fortement les intérêts de l’Amérique », ajoute-t-il le 13 octobre. Ce même jour, il refuse d’ailleurs de certifier que le JCPOA est conforme « aux intérêts de sécurité nationale des Etats-Unis », comme le Congrès en a fait l’obligation au pouvoir exécutif.

  • Une aubaine financière pour le régime iranien

L’image frappe les esprits et Donald Trump l’a convoquée plus d’une fois, en meeting électoral comme récemment devant le président de la République française, Emmanuel Macron, le 24 avril, ou avec la chancelière allemande, Angela Merkel, trois jours plus tard. Le JCPOA s’est traduit pour l’Iran par une manne, avec notamment la somme de 1,8 milliard de dollars versée en liquide. « Imaginez ces énormes piles d’argent », avait-il dit le 13 octobre, précisant plus tard, aux côtés de son homologue français, que cet argent avait été empilé dans « des fûts » et « des boîtes » et transporté par avion. Le président des États-Unis mentionne également « un coup de pouce financier immédiat de plus de 100 milliards de dollars » versés au profit du gouvernement iranien, « utilisables pour financer le terrorisme ».

Donald Trump ne donne jamais d’indication sur la nature de ces sommes dont personne ne peut dire à quoi elles ont été employées. La plus importante correspond à des avoirs iraniens gelés dans le cadre des sanctions liées au programme nucléaire militaire que l’Iran était soupçonné de développer. Mais les estimations sur le montant total de ces avoirs fluctuent.

Les républicains hostiles à l’accord mentionnent souvent 150 milliards, une somme évoquée par Barack Obama avant la conclusion de l’accord dans un entretien au magazine The Atlantic, dans le cadre d’une démonstration contestant qu’ils puissent être exclusivement utilisés pour des activités subversives. Le secrétaire au Trésor du président démocrate, Jack Lew, a révisé à la baisse ce montant, fixé à 56 milliards de dollars, une fois l’accord conclu.

La somme de 1,8 milliard de dollars correspond à l’avance versée par l’Iran, avant la révolution islamique de 1979, pour des achats d’armes qui ne s’étaient jamais concrétisés. Il s’agissait d’un montant initial de 400 millions de dollars auxquels les États-Unis ont ajouté des intérêts après négociations. Le versement en liquide, en devises étrangères, a été justifié par l’administration Obama par le fait que l’Iran était à cette date toujours isolé du système financier international du fait des sanctions adoptées auparavant.

  • Un accord sans garde-fou après l’échéance de 2025

Selon Donald Trump, les gains de l’accord ne sont que temporaires. « Dans quelques années, alors que les principales restrictions auront disparu, l’Iran pourra obtenir rapidement des armes nucléaires », assure-t-il. « En d’autres termes, nous n’avons obtenu que des inspections faibles » assurées par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) « en échange d’un répit momentané », dénonce-t-il le 13 octobre.

« Dans sept ans, cet accord aura expiré et l’Iran pourra, selon lui, développer des armes nucléaires. » « Ce n’est pas acceptable, sept ans, c’est demain », a-t-il répété le 30 avril. Le président des États-Unis, qui sous-évalue systématiquement l’efficacité du mécanisme de contrôle mis en place par le JCPOA passe sous silence le fait qu’il permet à l’AIEA de surveiller pendant vingt ans le parc de centrifugeuses utilisées pour l’enrichissement de l’uranium et pendant vingt-cinq ans de la production de concentré d’uranium. L’Iran reste par ailleurs signataire du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires qui lui interdit de développer un programme militaire.

  • Un accord sans influence sur le comportement régional de l’Iran

Pour Donald Trump, le pari de Barack Obama était que le JCPOA contribue à « la paix et la sécurité régionale et internationale » en réinsérant l’Iran dans le concert des nations. Moins de trois ans après son entrée en vigueur, au contraire, « le régime iranien continue d’alimenter les conflits, la terreur et la tourmente dans tout le Moyen-Orient et au-delà », assure le président des Etats-Unis le 13 octobre. « L’Iran ne respecte pas l’esprit de l’accord », conclut-il.

Le compromis de juillet 2015, limité au programme nucléaire, ne comporte cependant aucune disposition liée au rôle régional de la République islamique, pas plus que pour ses activités balistiques qui inquiètent les Etats-Unis comme leurs alliés européens et régionaux. Et l’influence de l’Iran ne pourra par ailleurs que grandir si Donald Trump retire rapidement les forces spéciales américaines actuellement déployées dans le nord-est de la Syrie, comme il l’a assuré récemment.

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Education : l’Inter-cadre déchire l’accord signé entre le gouvernement et les syndicats d’enseignants https://actunet.net/actu_express/education-linter-cadre-dechire-laccord-signe-entre-le-gouvernement-et-les-syndicats-denseignants/ https://actunet.net/actu_express/education-linter-cadre-dechire-laccord-signe-entre-le-gouvernement-et-les-syndicats-denseignants/#comments Thu, 03 May 2018 10:10:56 +0000 http://actunet.net/?p=120804 Le mercredi 02 mai 2018, la plénière de l’inter cadre des syndicats d’enseignants s’est réunie au siège de la CSA pour examiner les derniers développements de la crise scolaire et réfléchir sur la conduite à tenir dans l’intérêt supérieur de l’école et des enseignants. En effet, l’inter cadre des syndicats d’enseignants, tenant compte de la […]]]>

Le mercredi 02 mai 2018, la plénière de l’inter cadre des syndicats d’enseignants s’est réunie au siège de la CSA pour examiner les derniers développements de la crise scolaire et réfléchir sur la conduite à tenir dans l’intérêt supérieur de l’école et des enseignants.

En effet, l’inter cadre des syndicats d’enseignants, tenant compte de la décision de suspension du mot d’ordre de grève par le SELS et le SNELAS/FC, tenant compte également de la même décision venant des quatre autres syndicats du G6  consécutivement à leur rencontre de « négociation » avec Madame la première dame, prend acte de ces décisions non sans relever et déplorer un certain nombre d’incohérences et d’inquiétudes.

Rappelons que l’argument opposé au khalif général des tidianes par tous les syndicats du G6 a été qu’ils devaient consulter leurs mandants avant de se prononcer. Seulement,

primo, nous ne croyons pas que, entre le repas qui leur a été servi par les soins de madame la première dame et leur décision de suspendre, ils aient pu recueillir l’avis de la base.

Lire la suite de l’article sur Dakaractu.com

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Accords de pêche Sénégal/Mauritanie: L’obstacle des rappeurs levé https://actunet.net/actu_express/accords-de-peche-senegal-mauritanie-lobstacle-des-rappeurs-leve/ https://actunet.net/actu_express/accords-de-peche-senegal-mauritanie-lobstacle-des-rappeurs-leve/#comments Thu, 03 May 2018 09:44:37 +0000 http://actunet.net/?p=120779 Les rappeurs mauritaniens du groupe ‘’Ewlade Leblad’’, qui séjournent au Sénégal alors qu’ils sont réputés pour leur musique hostile au pouvoir d’Aziz dans leur pays d’origine, ne sont plus apparemment un obstacle pour la signature des accords de pêche entre les deux pays. Nous avons appris en effet qu’ils se sont réfugiés à l’Ambassade du […]]]>

Les rappeurs mauritaniens du groupe ‘’Ewlade Leblad’’, qui séjournent au Sénégal alors qu’ils sont réputés pour leur musique hostile au pouvoir d’Aziz dans leur pays d’origine, ne sont plus apparemment un obstacle pour la signature des accords de pêche entre les deux pays.

Nous avons appris en effet qu’ils se sont réfugiés à l’Ambassade du Canada au Sénégal après avoir pris connaissance des risques qui pèsent sur eux quant à leur possible arrestation. Il s’est avéré qu’entre Dakar et Nouakchott, des correspondances assidues les concernant étaient de mise afin de pourvoir à leur arrestation par la Police.

Le site mauritanien en langue arabe, ‘’Elhora’’, traduit et repris par Cridem.org, fait état du fait que le Canada a en effet accordé un séjour d’une longue durée de deux ans aux rappeurs mauritaniens, leur évitant ainsi la possibilité d’être arrêtés et extradés vers leur pays.

Lire la suite de l’article sur Dakarmatin.com

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Émirats Arabes Unis: EGA et LD Ports & Logistics signent un accord pour le transbordement de la bauxite en Guinée https://actunet.net/actu_express/emirats-arabes-unis-ega-et-ld-ports-logistics-signent-un-accord-pour-le-transbordement-de-la-bauxite-en-guinee/ https://actunet.net/actu_express/emirats-arabes-unis-ega-et-ld-ports-logistics-signent-un-accord-pour-le-transbordement-de-la-bauxite-en-guinee/#comments Tue, 01 May 2018 09:06:27 +0000 http://actunet.net/?p=120453 Emirates Global Aluminium (EGA), la plus grande société industrielle des Émirats Arabes Unis hors pétrole et gaz, a signé ce lundi 30 avril 2018 un accord de 15 ans avec LD Ports & Logistics, filiale de Louis Dreyfus Armateurs, pour le transbordement de bauxite de Global Alumina Corporation (GAC) en République de Guinée. Louis Dreyfus Armateurs […]]]>

Emirates Global Aluminium (EGA), la plus grande société industrielle des Émirats Arabes Unis hors pétrole et gaz, a signé ce lundi 30 avril 2018 un accord de 15 ans avec LD Ports & Logistics, filiale de Louis Dreyfus Armateurs, pour le transbordement de bauxite de Global Alumina Corporation (GAC) en République de Guinée.

Louis Dreyfus Armateurs qui est un groupe mondial de transport maritime et de services et Abu Dhabi Ports ont signé séparément un engagement à former une coentreprise pour travailler ensemble à la mise en œuvre du projet.

Le transbordement est le processus qui consiste à transporter des marchandises d’un navire à un autre en mer et à transférer des marchandises lorsque les navires sont trop grands pour être amarrés dans un port. L’utilisation de plus gros navires réduit les coûts d’expédition sur les longs trajets.

EGA chargera de la bauxite au port de Kamsar en Guinée à partir de son propre projet, Guinea Alumina Corporation (GAC), qui fournira des clients dans le monde entier et à partir de la Compagnie des Bauxites de Guinée (CBG) à la raffinerie Al Taweelah d’EGA à Abu Dhabi.

Lire la suite de L’article sur Financialafrik.com

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Sénégal-Liban : des opportunités mutuellement bénéfiques https://actunet.net/actu_express/senegal-liban-des-opportunites-mutuellement-benefiques/ https://actunet.net/actu_express/senegal-liban-des-opportunites-mutuellement-benefiques/#comments Wed, 28 Mar 2018 07:24:22 +0000 http://actunet.net/?p=115573 Lors d’une table-ronde organisée récemment à Beyrouth, le Sénégal et le Liban ont souligné la nécessité d’accroître leurs coopérations sur tous les plans ou presque afin de tirer profit des opportunités dont regorge chacun des deux pays. Le Mouvement des Entreprises et Représentations Économique Françaises ( MEREF) a organisé le 16 mars dernier à Beyrouth, une […]]]>

Lors d’une table-ronde organisée récemment à Beyrouth, le Sénégal et le Liban ont souligné la nécessité d’accroître leurs coopérations sur tous les plans ou presque afin de tirer profit des opportunités dont regorge chacun des deux pays.

Le Mouvement des Entreprises et Représentations Économique Françaises ( MEREF) a organisé le 16 mars dernier à Beyrouth, une table-ronde destiné essentiellement à promouvoir les investissements libanais au Sénégal. Ce, conformément au thème choisi pour la circonstance : “Les opportunités du marché sénégalais à partir du Liban”.

Un choix qui est loin d‘être anodin. Tant le contexte y oblige. L’analyse macroéconomique du Sénégal révèle une économie qui connaît actuellement une transformation structurelle. Des secteurs vitaux comme l’agriculture, la pêche, l’industrie, l’artisanat, l’infrastructure, le tourisme, l’énergie et la santé subissent une modernisation sans précédent. Un processus mené dans le cadre du Plan Sénégal Émergent (PSE) du gouvernement, afin de favoriser une croissance économique à fort impact sur le développement humain et à accélérer la marche du Sénégal vers l’émergence, avec une collaboration public-privé.

Lire la suite sur Africanews.com

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Retraite des médecins : Le Premier ministre d’accord pour les 65 ans d’exercice https://actunet.net/actu_express/retraite-des-medecins-le-premier-ministre-daccord-pour-les-65-ans-dexercice/ https://actunet.net/actu_express/retraite-des-medecins-le-premier-ministre-daccord-pour-les-65-ans-dexercice/#comments Mon, 26 Mar 2018 07:49:59 +0000 http://actunet.net/?p=115204 Alors que le secteur de la santé sera paralysée pour 72 heures, voici une nouvelle qui pourrait faire des émules dans la Fonction publique. Le Premier ministre, Mahammad Boun Abdallah Dionne a annoncé une possible réforme quant à l’âge de la retraite des médecins du pays. Le président de la république prévoit, en effet, de le […]]]>

Alors que le secteur de la santé sera paralysée pour 72 heures, voici une nouvelle qui pourrait faire des émules dans la Fonction publique. Le Premier ministre, Mahammad Boun Abdallah Dionne a annoncé une possible réforme quant à l’âge de la retraite des médecins du pays.

Le président de la république prévoit, en effet, de le relever à 65 ans pour palier les longues études que font les travailleurs de la Santé avant d’exercer leur métier.

Invité de l’émission « Grand Jury » sur la Rfm, le Premier ministre a souligné qu« avec un cursus universitaire qui peut durer jusqu’à 10 ans, les médecins arrivent tardivement dans le marché du travail. Alors, il faudrait mettre en place un système qui puisse les permettre de cotiser convenablement à l’Ipres (Institut de prévoyance retraite du Sénégal) ».

Lire la suite sur Senenews.com

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44 pays africains signent un accord créant une zone de libre-échange continentale https://actunet.net/actu_express/44-pays-africains-signent-un-accord-creant-une-zone-de-libre-echange-continentale/ https://actunet.net/actu_express/44-pays-africains-signent-un-accord-creant-une-zone-de-libre-echange-continentale/#comments Wed, 21 Mar 2018 15:39:22 +0000 http://actunet.net/?p=114514 uarante-quatre pays africains ont signé mercredi à Kigali l’accord créant une zone de libre-échange continentale (Zlec), perçue comme essentielle au développement économique de l’Afrique, a annoncé l’Union africaine (UA). “L’accord établissant la Zlec a été signé par 44 pays”, a déclaré le président de la Commission de l’UA, Moussa Faki, en conclusion d’un sommet de […]]]>

uarante-quatre pays africains ont signé mercredi à Kigali l’accord créant une zone de libre-échange continentale (Zlec), perçue comme essentielle au développement économique de l’Afrique, a annoncé l’Union africaine (UA).

“L’accord établissant la Zlec a été signé par 44 pays”, a déclaré le président de la Commission de l’UA, Moussa Faki, en conclusion d’un sommet de l’organisation dans la capitale rwandaise.

Le Nigeria, l’une des premières économies du continent, est le principal pays à s’être abstenu. Le président nigérian Muhammadu Buhari avait décidé de ne pas faire le déplacement à Kigali, après avoir accepté de “donner plus de temps aux consultations” dans son pays, où l’accord suscite une certaine opposition.

Parmi les autres non-signataires, dont la liste exacte n’a pas été communiquée, on trouve notamment l’Érythrée, le Burundi, la Namibie et la Sierra Leone. Certains pays très protectionnistes, comme l’Algérie, ont en revanche apposé leur signature.

“Certains pays ont des réserves et n’ont pas encore finalisé leurs consultations à l’échelle nationale. Mais nous aurons un autre sommet en Mauritanie en juillet et nous espérons que les pays ayant des réserves signeront alors”, a déclaré le commissaire de l’UA chargé du Commerce et de l’Industrie, Albert Muchanga.

L’UA estime que l’élimination progressive des droits de douane entre membres de la Zlec permettra d’augmenter de 60% d’ici à 2022 le niveau de commerce intra-africain.

Actuellement, seulement 16% du commerce des pays africains s’effectue avec d’autres pays du continent

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(VIDÉO) Pêche : Sénégal – Mauritanie vers un nouveau protocole d’accord https://actunet.net/actu_express/video-peche-senegal-mauritanie-vers-nouveau-protocole-daccord/ https://actunet.net/actu_express/video-peche-senegal-mauritanie-vers-nouveau-protocole-daccord/#comments Wed, 07 Mar 2018 19:34:58 +0000 http://actunet.net/?p=112615 Les ministres de la pêche du Sénégal et de la Mauritanie travaillent pour livrer un protocole d’accord de pêche ce 31mars. Le ministre de la pêche et de l’économie maritime Oumar Gueye en a fait l’annonce lors d’une visite au marché central de poisson de Pikine. Oumar Gueye tout en saluant les améliorations notes sur […]]]>

Les ministres de la pêche du Sénégal et de la Mauritanie travaillent pour livrer un protocole d’accord de pêche ce 31mars. Le ministre de la pêche et de l’économie maritime Oumar Gueye en a fait l’annonce lors d’une visite au marché central de poisson de Pikine. Oumar Gueye tout en saluant les améliorations notes sur les les lieux en l’espace de 100jours sous la direction d’Abdoulaye Mbaye, est revenue sur l’importance de la licence de pêche que doit avoir tout pêcheur sénégalais. Le ministre de la pêche a précise que 300 licences de pêche ont été alloué pour la Guinee Bissau et 200 pour la Gambie

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Gaz : “L’accord que j’ai signé avec Macky Sall…” https://actunet.net/international/gaz-laccord-jai-signe-macky-sall/ https://actunet.net/international/gaz-laccord-jai-signe-macky-sall/#comments Tue, 06 Mar 2018 07:10:16 +0000 http://actunet.net/?p=112375 L’Accord de coopération inter-états conclu entre le Sénégal et la Mauritanie vise à satisfaire les intérêts des peuples mauritanien et sénégalais plutôt que des deux États concernés, affirme le président mauritanien, Mohamed Ould Abdel Aziz. «Nous n’avons pas cherché à satisfaire les intérêts de nos États, mais ceux de nos deux peuples, car en exploitant […]]]>

L’Accord de coopération inter-états conclu entre le Sénégal et la Mauritanie vise à satisfaire les intérêts des peuples mauritanien et sénégalais plutôt que des deux États concernés, affirme le président mauritanien, Mohamed Ould Abdel Aziz. «Nous n’avons pas cherché à satisfaire les intérêts de nos États, mais ceux de nos deux peuples, car en exploitant rapidement ce gisement, nous améliorerons leurs conditions de vie», a dit le président Aziz, dans un entretien paru sur le site du magazine panafricain Jeune Afrique.

Il fait ainsi référence à l’Accord de coopération inter-États (Aci) portant sur le développement et l’exploitation des réservoirs du champ Grand Tortue/Ahmeyim, à cheval sur les deux pays. Cet accord avait été signé par les Présidents Macky Sall et Aziz, le 9 février dernier à Nouakchott, au cours d’une visite officielle de deux jours du président sénégalais, Macky Sall.

Aux termes de cet accord, le Sénégal et la Mauritanie ont ainsi convenu de se partager équitablement la production du champ gazier Grand Tortue Ahmeyin (Gta). «Ce ne sera certainement pas le seul que nous aurons à partager… C’est pourquoi il était de notre devoir d’y arriver, et rapidement. D’après les études de BP et Kosmos, l’exploitation commencera d’ici à l’horizon 2021», a expliqué le président mauritanien.

«Macky Sall et moi avions la responsabilité de faire le bon choix pour rapprocher nos pays. Les infrastructures d’exploitation seront d’ailleurs installées à nos frontières», a fait savoir le président Mauritanien. Le Conseil des ministres a adopté mercredi dernier le projet de loi autorisant le Président Macky Sall à ratifier l’Accord de coopération interétat portant sur le développement et l’exploitation des réservoirs du champ Grand Tortue/Ahmeyim entre la République du Sénégal et la République islamique de Mauritanie.

Ces dernières années, d’importantes découvertes de gaz ont été faites à la frontière entre les deux pays, dont celle concernant le champ gazier «Grand Tortue/Ahmeyim», mis à jour en janvier 2016 et considéré comme le plus important gisement en Afrique de l’Ouest, avec des réserves estimées à 450 milliards de m3.

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Mise à niveau des entreprises à Saint-Louis : 757 millions de FCfa accordés à sept Pme https://actunet.net/actu_express/mise-a-niveau-entreprises-a-saint-louis-757-millions-de-fcfa-accordes-a-sept-pme/ https://actunet.net/actu_express/mise-a-niveau-entreprises-a-saint-louis-757-millions-de-fcfa-accordes-a-sept-pme/#comments Sun, 04 Mar 2018 12:10:53 +0000 http://actunet.net/?p=112025 En présence de l’adjoint au gouverneur chargé du développement, Sahite Fall, du Secrétaire général du ministère du Commerce, Makhtar Lakh, du Directeur général adjoint de la Saed, Aboubakry Sow, le Directeur général du Bureau de mise à niveau, Ibrahima Diouf, a réitéré son engagement à poursuivre cette collaboration avec ces entreprises de l’axe Nord. Il […]]]>

En présence de l’adjoint au gouverneur chargé du développement, Sahite Fall, du Secrétaire général du ministère du Commerce, Makhtar Lakh, du Directeur général adjoint de la Saed, Aboubakry Sow, le Directeur général du Bureau de mise à niveau, Ibrahima Diouf, a réitéré son engagement à poursuivre cette collaboration avec ces entreprises de l’axe Nord.

Il s’agit de Syka Entreprise, dirigée par deux jeunes, qui s’activent dans le domaine de la transformation et de la commercialisation du riz blanc et qui ont bénéficié d’un financement de 43 millions de FCfa d’investissement approuvés et de 21 millions de FCfa de primes octroyées, du Gie Darou Mbodjéne, dirigé par un jeune diplômé en gestion, de l’université Gaston Berger qui mène également des activités dans le domaine de la production, de la transformation et de la commercialisation du riz blanc (69,4 millions d’investissements approuvés et 31,4 millions de primes octroyées).

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Ismaïla Madior Fall, Professeur de droit constitutionnel, ministre de la Justice, sur l’accord gazier Sénégal-Mauritanie : «Idrissa Seck interprète mal la Constitution, c’est un accord unitisation» https://actunet.net/actu_express/ismaila-madior-fall-professeur-de-droit-constitutionnel-ministre-de-justice-laccord-gazier-senegal-mauritanie-idrissa-seck-interprete-mal-constitution-cest-a/ https://actunet.net/actu_express/ismaila-madior-fall-professeur-de-droit-constitutionnel-ministre-de-justice-laccord-gazier-senegal-mauritanie-idrissa-seck-interprete-mal-constitution-cest-a/#comments Mon, 19 Feb 2018 15:01:21 +0000 http://actunet.net/?p=109954 Face à la polémique soulevée par l’ancien Premier ministre Idrissa Seck, qui demande au Président de la République, Macky Sall, de publier l’accord sur le gaz conclu entre le Sénégal et la Mauritanie, le professeur de Droit, Ismaïla Madior Fall, ministre de la Justice, apporte des éclairages sur la question. Selon ce dernier, le Président […]]]>

Face à la polémique soulevée par l’ancien Premier ministre Idrissa Seck, qui demande au Président de la République, Macky Sall, de publier l’accord sur le gaz conclu entre le Sénégal et la Mauritanie, le professeur de Droit, Ismaïla Madior Fall, ministre de la Justice, apporte des éclairages sur la question. Selon ce dernier, le Président du parti Rewmi interprète mal la Constitution et ne comprend pas que ce qui est applicable aux traités de commerce ne l’est pas pour les accords portant sur les hydrocarbures.

Quel est, en tant que professeur de Droit, votre éclairage sur la polémique soulevée par l’ancien Premier ministre, Idrissa Seck, sur l’accord entre le Sénégal et la Mauritanie portant sur l’exploitation du champ de gaz Grand Tortue/Ahmeyim situé à la frontière des deux pays ?

Sur cette question, le Président de la République, qui interprète et applique tous les jours la Constitution, a expliqué très clairement la chaîne juridico-institutionnelle de validation des traités ou accords internationaux tel que prévue par la Constitution, qui s’applique à cet accord.
La réaction d’Idrissa Seck laisse entendre qu’il a lu les dispositions de la Constitution, mais ne les a pas bien comprises. La chaîne de validation de l’accord se déroule selon le schéma suivant :
Une première étape relative à la négociation des engagements internationaux par le Président de la République (article 95 de la Constitution). Il a, depuis plus d’une année, donné les grandes orientations et laissé les experts nationaux, notamment ceux chargés du secteur (ministère de l’Energie et Petrosen appuyés par des experts nationaux et internationaux indépendants) négocier avec la partie mauritanienne. Plusieurs réunions et rencontres eurent lieu. Toute cette phase de négociation a été impulsée, suivie et validée par le Président de la République. Ce ne sont pas des négociations secrètes, mais très techniques menées par les deux gouvernements appuyés d’experts avec des documents pouvant être consultés par tous ceux qui le souhaitent.
Il y a une deuxième étape qui n’apparaît pas expressément dans la Constitution : le Président de la République signe les engagements internationaux. Après les négociations, les gouvernements se sont accordés sur les grandes lignes du contenu de l’accord. Et lorsque les clauses de l’accord sont stabilisées et fixées dans l’accord, le Président de la République peut le signer avec son homologue mauritanien. C’est ce qui a été fait, il y a quelques jours à Nouakchott.
S’il s’agissait d’un accord en forme simplifié, c’est-à-dire ne figurant pas sur la liste des traités ne pouvant être ratifiés ou approuvés qu’en vertu d’une loi, le déroulement de la chaîne s’arrêterait là ; et le texte pourrait entrer en vigueur sous réserve de son application par l’autre partie.
Cependant, avec cet accord assimilable, assurément, aux traités «qui engagent les finances de l’État» et, éventuellement, à «ceux qui modifient les dispositions de nature législative», la ratification s’impose au Président de la République, obligé de recueillir, après examen du texte en Conseil des ministres, l’autorisation de l’Assemblée nationale.
Dans une troisième étape, le Président de la République doit, par le biais d’une loi, solliciter de l’Assemblée nationale l’autorisation de procéder à la ratification du texte, formalité qui permettra son intégration dans l’ordre juridique interne et son entrée en vigueur. Il est donc impossible de signer ce genre d’accord en catimini. Lors de la séance consacrée à l’examen du projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier, le gouvernement est représenté, au principal, par le ministre des Affaires étrangères, et, au besoin, par le ministre du Pétrole. Les ministres vont présenter à l’attention des honorables députés l’accord, son contenu, ses enjeux et ses implications sur l’économie nationale. Il sera alors loisible aux représentants du peuple de poser toutes les questions. L’opinion sera témoin de ce débat public.
A la fin de la séance, il y a trois possibilités : soit les députés sont satisfaits des explications du gouvernement et autorisent, par un vote, le Président de la République à ratifier ; soit ils ne sont pas satisfaits et n’autorisent pas la ratification. Soit, comme le prévoit l’article 97 de la Constitution, le texte est déclaré contraire à la Constitution par le Conseil constitutionnel et l’autorisation de le ratifier ne pourra alors intervenir qu’après révision de la Constitution. En l’occurrence, le dernier mot revient non pas au Président de la République, mais à la Représentation nationale. Aucun secret n’est encore une fois possible.
Enfin, quatrième et dernière étape, si le Président de la République obtient l’autorisation de ratifier l’accord par l’adoption de la loi, il la promulgue et procède à la ratification. L’accord, après échange des instruments de ratification avec la partie mauritanienne, a, dès sa publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve de son application par la Mauritanie (article 98 de la Constitution).

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SENEGAL/FRANCE Ces rapports ambigus https://actunet.net/actu_express/senegalfrance-rapports-ambigus/ https://actunet.net/actu_express/senegalfrance-rapports-ambigus/#comments Fri, 02 Feb 2018 14:16:58 +0000 http://actunet.net/?p=108029 REWMI.COM Les rapports entre la France et le Sénégal donnent l’impression d’un mariage de raison où le divorce est interdit. Le partenaire occidental est riche, exigeant, jaloux, dépensier et surtout accaparant. Celui du Sud profite des largesses et a tendance à être fidèle tout en tentant quelques escapades avec d’autres pays pour des projets visibles, […]]]>

REWMI.COM Les rapports entre la France et le Sénégal donnent l’impression d’un mariage de raison où le divorce est interdit.

Le partenaire occidental est riche, exigeant, jaloux, dépensier et surtout accaparant. Celui du Sud profite des largesses et a tendance à être fidèle tout en tentant quelques escapades avec d’autres pays pour des projets visibles, histoire de calmer les tensions internes.
Telles sont, schématiquement et d’une façon on ne peut plus caricaturales, les relations entre la France et le Sénégal. Mais, ce portrait n’en est pas moins exhaustif parce qu’explicatif d’une réalité séculaire faite de bonheurs et de malheurs comme dans tous les couples.
On ne va pas passer en revue toute cette coopération, il faudrait plus qu’une chronique pour la revisiter. Mais, il est important d’essayer d’en saisir les fondamentaux pour en comprendre les inclinations.

Historiquement, Dakar était la capitale de l’Afrique Occidentale française (AOF). L’administration coloniale était là et gérait les territoires français à partir de notre pays.

Il s’en suivi une proximité entre populations coloniales et autochtones, un choc fracassant des cultures et une assimilation beaucoup plus rapide des modes de vie et d’être des Français, mais surtout de leurs systèmes politiques et institutionnels.

Aujourd’hui, un Français se sent sans doute mieux au Sénégal que partout ailleurs, et beaucoup de Sénégalais pensent que se rendre en France est moins dépaysant que le faire dans un autre pays.

Alors, Dakar a servi à l’expansion de la colonisation, mais aussi à celle du néocolonialisme incarné par la françafrique. Les critiques d’Ahmed Sékou Touré, premier Président guinéen contre Senghor, n’étaient pas toutes infondées et ce n’est pas un hasard si l’ancien Président a dû rompre les amarres avec des nationalistes de la trempe de Mamadou Dia, Cheikh Anta Diop, Sembène Ousmane, etc.
Conséquence, hormis la parenthèse Abdoulaye Wade, tous les Présidents sénégalais, y compris l’actuel, n’ont jamais déçu les Français, même si l’on ne peut pas autant en dire de leurs compatriotes.

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Fao Afrique de l’Ouest : Signature d’un accord pour un nouveau bureau sous régional https://actunet.net/actu_express/fao-afrique-de-louest-signature-dun-accord-nouveau-bureau-regional/ https://actunet.net/actu_express/fao-afrique-de-louest-signature-dun-accord-nouveau-bureau-regional/#comments Sun, 28 Jan 2018 03:21:45 +0000 http://actunet.net/?p=106986 Le Directeur général de la Fao, José Graziano da Silva, le ministre des Affaires étrangères et des Sénégalais de l’extérieur, Sidiki Kaba du Sénégal ainsi que celui de l’Agriculture et de l’Equipement rural, Papa Abdoulaye Seck, procéderont à la signature de deux accords majeurs relatifs à l’ouverture à Dakar d’un nouveau bureau sous-régional de la […]]]>

Le Directeur général de la Fao, José Graziano da Silva, le ministre des Affaires étrangères et des Sénégalais de l’extérieur, Sidiki Kaba du Sénégal ainsi que celui de l’Agriculture et de l’Equipement rural, Papa Abdoulaye Seck, procéderont à la signature de deux accords majeurs relatifs à l’ouverture à Dakar d’un nouveau bureau sous-régional de
la Fao pour l’Afrique de l’Ouest.
Ce sera ce dimanche 28 janvier à Addis-Abeba. Selon un communiqué reçu à notre rédaction, les accords de siège et de partenariat seront signés en présence du président de la République du Sénégal, Macky Sall, ainsi que d’autres chefs d’État d’Afrique de l’Ouest. «La signature de ces accords marque une étape majeure dans la lutte contre la faim dans la sous-région. Ils permettront en effet de renforcer la présence de la Fao au niveau sous-régional et de renforcer la collaboration historique entre la Fao et les pays d’Afrique de l’Ouest », lit-on dans le document. Selon cette source, le Bureau sous-régional de la Fao pour l’Afrique de l’Ouest sera chargé d’élaborer, promouvoir et mettre en œuvre des stratégies visant à répondre aux priorités des pays et des organisations sous-régionales en termes de sécurité alimentaire et nutritionnelle, d’agriculture et développement rural. À travers une solide équipe d’experts techniques pluridisciplinaire, le bureau apportera son soutien à 15 pays d’Afrique de l’Ouest.

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FLASH : Di Maria serait d’accord avec le Milan AC ! https://actunet.net/sport/flash-di-maria-serait-daccord-milan-ac/ https://actunet.net/sport/flash-di-maria-serait-daccord-milan-ac/#comments Fri, 27 Oct 2017 09:07:55 +0000 http://actunet.net/?p=89035 Comme évoqué hier, Angel Di Maria songe sérieusement au départ dès cet hiver afin de trouvé du temps de jeu en vue de la coupe du monde 2018 en Russie ! Plusieurs club de série A serait très interessé (Milan, Juventus, Inter Milan,…). Dans son édition du jour, le quotidien Le Parisien nous apprend que […]]]>

Comme évoqué hier, Angel Di Maria songe sérieusement au départ dès cet hiver afin de trouvé du temps de jeu en vue de la coupe du monde 2018 en Russie ! Plusieurs club de série A serait très interessé (Milan, Juventus, Inter Milan,…).

Dans son édition du jour, le quotidien Le Parisien nous apprend que l’argentin serait très proche de trouver un accord avec le Milan AC ! En effet l’AC Milan,  semble avoir un temps d’avance sur les concurrents ! Les Rossoneri aurait déjà un accord contractuel avec les conseillers du joueur. Le cœur d’Angel Di Maria n’est plus à Paris…

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Pêche – Omar Guèye interdit aux pêcheurs sénégalais les eaux… https://actunet.net/non-classe/peche-omar-gueye-interdit-aux-pecheurs-senegalais-eaux/ https://actunet.net/non-classe/peche-omar-gueye-interdit-aux-pecheurs-senegalais-eaux/#comments Tue, 17 Oct 2017 07:29:05 +0000 http://actunet.net/?p=85421 Dans le domaine de la pêche, le Sénégal et la Mauritanie ne parlent plus le même langage et la tension entre les deux pays sur les eaux maritimes est toujours palpable. Depuis 2016, le Sénégal n’a pas signé de protocole d’accord avec la Mauritanie. C’est ainsi que le ministre de la Pêche et de l’économie […]]]>

Dans le domaine de la pêche, le Sénégal et la Mauritanie ne parlent plus le même langage et la tension entre les deux pays sur les eaux maritimes est toujours palpable.

Depuis 2016, le Sénégal n’a pas signé de protocole d’accord avec la Mauritanie.

C’est ainsi que le ministre de la Pêche et de l’économie maritime, Oumar Guèye a invité les pêcheurs de Guet Ndar à pêcher uniquement dans les eaux sénégalaises.

Mais aussi, ajoute t-il, dans les eaux des autres pays ayant une convention ou un accord avec le Sénégal. Car, pour le ministre, en y allant, ces pêcheurs font de la pêche illégale.

«C’est difficile, nous le savons. Nous poursuivons les négociations. Mais pour le moment nous n’avons pas d’accord. Donc, nos pêcheurs de Guet Ndar doivent rester dans nos eaux ou dans les eaux où nous avons des conventions, des protocoles d’accord avec d’autres pays», a insisté Omar Guèye dans le journal Walfadjri, lu par Actunet.net.

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Trump prêt à remettre en cause l’accord sur le nucléaire iranien https://actunet.net/international/trump-pret-a-remettre-cause-laccord-nucleaire-iranien/ https://actunet.net/international/trump-pret-a-remettre-cause-laccord-nucleaire-iranien/#comments Fri, 13 Oct 2017 12:35:56 +0000 http://actunet.net/?p=84115 ]]> ]]> https://actunet.net/international/trump-pret-a-remettre-cause-laccord-nucleaire-iranien/feed/ 2 84115 Accord sur le nucléaire iranien : le verdict de Trump attendu ce vendredi https://actunet.net/international/accord-nucleaire-iranien-verdict-de-trump-attendu-vendredi/ https://actunet.net/international/accord-nucleaire-iranien-verdict-de-trump-attendu-vendredi/#comments Fri, 13 Oct 2017 07:45:59 +0000 http://actunet.net/?p=84003 C’est ce vendredi 13 octobre que le président américain devrait se prononcer sur l’accord autour du nucléaire iranien. Conformément à la loi, la Maison Blanche doit tous les trois mois certifier que l’Iran remplit bien les conditions de l’accord. Donald Trump menace cette fois de refuser de donner cette certification, bien que les autres partenaires […]]]>

C’est ce vendredi 13 octobre que le président américain devrait se prononcer sur l’accord autour du nucléaire iranien. Conformément à la loi, la Maison Blanche doit tous les trois mois certifier que l’Iran remplit bien les conditions de l’accord. Donald Trump menace cette fois de refuser de donner cette certification, bien que les autres partenaires de l’accord assurent que Téhéran agit conformément au texte. Mais un tel geste de la Maison Blanche ne signifie pas le retrait américain de l’accord sur le nucléaire.

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Le Hamas et le Fatah ont conclu un accord au Caire https://actunet.net/international/hamas-fatah-ont-conclu-accord-caire/ https://actunet.net/international/hamas-fatah-ont-conclu-accord-caire/#comments Thu, 12 Oct 2017 13:40:38 +0000 http://actunet.net/?p=83737 Après deux jours de discussions au Caire, les deux partis rivaux palestiniens, le Fatah et le Hamas sont parvenus à un accord de réconciliation. C’est ce qu’a annoncé le chef de file du Hamas, Ismaïl Haniyeh, avant que le président de l’Autorité palestinienne, Mahmoud Abbas, ne salue l’accord. L’accord entre le Hamas et le Fatah […]]]>
Après deux jours de discussions au Caire, les deux partis rivaux palestiniens, le Fatah et le Hamas sont parvenus à un accord de réconciliation. C’est ce qu’a annoncé le chef de file du Hamas, Ismaïl Haniyeh, avant que le président de l’Autorité palestinienne, Mahmoud Abbas, ne salue l’accord.

L’accord entre le Hamas et le Fatah trouvé ce 12 octobre au Caire reste intérimaire. Les questions les plus épineuses entre les deux partis n’ont toujours pas été abordées. C’est le cas notamment de l’avenir des 25.000 hommes des brigades Ezzedine al-Qassam, le bras armé du Hamas. Le mouvement islamique refuse d’envisager un désarmement alors que le président de l’Autorité palestinienne exclut de reproduire le modèle du Hezbollah, en référence à cette milice chiite considérée comme un Etat dans l’Etat au Liban.

La recherche du symbole fort

Mais les deux partis semblent vouloir accompagner chacune des étapes d’un symbole fort. Après l’annonce du début du rapprochement, le Premier ministre palestinien avait fait un retour triomphal dans la bande de Gaza. Cette fois-ci, c’est Mahmoud Abbas qui pourrait se rendre sur place dans les prochaines semaines. Ce serait sa première visite sur place en plus de dix ans.

Avec Guilhem Delteil, correspondant Rfi à Jérusalem,

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La Catalogne signe une déclaration d’indépendance mais… https://actunet.net/international/catalogne-signe-declaration-dindependance/ https://actunet.net/international/catalogne-signe-declaration-dindependance/#comments Tue, 10 Oct 2017 21:18:15 +0000 http://actunet.net/?p=83112 Après un discours ménageant Madrid et les indépendantistes, Carles Puigdemont a signé, avec d’autres politiques régionaux, un document attestant l’indépendance de la Catalogne. La déclaration a cependant été suspendue. Le 10 octobre, après le discours de Carles Puigdemont devant le parlement catalan, le président de la région et les députés indépendantistes ont signé un document attestant […]]]>

Après un discours ménageant Madrid et les indépendantistes, Carles Puigdemont a signé, avec d’autres politiques régionaux, un document attestant l’indépendance de la Catalogne. La déclaration a cependant été suspendue.

Le 10 octobre, après le discours de Carles Puigdemont devant le parlement catalan, le président de la région et les députés indépendantistes ont signé un document attestant de l’indépendance de l’Espagne, dont la valeur légale est floue. L’AFP a cependant fait savoir que la déclaration était suspendue.

«La Catalogne restaure aujourd’hui [10 octobre] son indépendance totale» peut-on lire sur le document, baptisé «Déclaration des représentants de Catalogne» selon Reuters.

«Nous appelons tous les Etats et organisations internationales à reconnaître la République catalane comme un Etat indépendant et souverain. Nous appelons le gouvernement catalan à prendre toutes les mesures nécessaires pour rendre possible et pleinement effective cette déclaration d’indépendance», peut-on encore lire dans le texte.

Le gouvernement espagnol, cité par l’AFP a estimé que le président catalan ne savait pas où il allait. Une réunion extraordinaire du Conseil des ministres doit avoir lieu le 11 octobre pour évoquer la crise en Catalogne.

Un peu plus tôt, devant le parlement de la région, Carles Puigdemont a assuré que la Catalogne avait gagné son droit à l’indépendance, mais que les «effets» du référendum étaient suspendus afin de permettre des négociations avec Madrid.

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Mercato : le Barça se serait mis d’accord avec cette star de l’OM ! https://actunet.net/sport/mercato-barca-se-serait-mis-daccord-cette-star-de-lom/ https://actunet.net/sport/mercato-barca-se-serait-mis-daccord-cette-star-de-lom/#comments Fri, 08 Sep 2017 10:40:31 +0000 http://actunet.net/?p=70041 Le FC Barcelone risque de poser bien des problèmes à l’Olympique de Marseille ! Après avoir réalisé un mercato estival très loin des exigences, les dirigeants blaugranas espèrent bien se relancer l’été prochain. Si le club catalan a perdu gros avec la vente de Neymar au PSG, celui-ci n’a été remplacé que par Ousmane Dembélé. Tandis […]]]>

Le FC Barcelone risque de poser bien des problèmes à l’Olympique de Marseille ! Après avoir réalisé un mercato estival très loin des exigences, les dirigeants blaugranas espèrent bien se relancer l’été prochain. Si le club catalan a perdu gros avec la vente de Neymar au PSG, celui-ci n’a été remplacé que par Ousmane Dembélé. Tandis que le #Barça pensait pouvoir faire venir Philippe Coutinho [VIDEO] ou Marco Verratti [VIDEO], Ernesto Valverde voit un effectif beaucoup moins complet que la saison dernière. De plus, les hommes forts de ces dernières années semblent arriver en fin de cycle. Ce qui est notamment le cas pour Andrès Iniesta.

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