depute – Actunet.net https://actunet.net Les dessous de l'actualité Fri, 17 Apr 2020 09:28:57 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.2.5 https://actunet.net/wp-content/uploads/2017/08/cropped-actunet_logo_01-300x90-1-32x32.png depute – Actunet.net https://actunet.net 32 32 69362583 Rufisque: Honorable Député SOULEYMANE NDOYE, offre des Produits alimentaires aux 12 communes du département https://actunet.net/notre_senelection/rufisque-honorable-depute-souleymane-ndoye-offre-des-produits-alimentaires-aux-12-communes-du-departement/ https://actunet.net/notre_senelection/rufisque-honorable-depute-souleymane-ndoye-offre-des-produits-alimentaires-aux-12-communes-du-departement/#respond Fri, 17 Apr 2020 09:18:11 +0000 https://actunet.net/?p=153372 Rufisque / Aide Alimentaire : En appui à l’État, Souleymane Ndoye offre 95 tonnes de produits alimentaires aux 12 communes du département. Les actions de soutien se poursuivent dans le département de Rufisque. Souleymane Ndoye, responsable politique à l’APR et Administrateur Délégué de la Société Senegindia, renforce le panier des ménagères en cette période de […]]]>

Rufisque / Aide Alimentaire : En appui à l’État, Souleymane Ndoye offre 95 tonnes de produits alimentaires aux 12 communes du département. Les actions de soutien se poursuivent dans le département de Rufisque. Souleymane Ndoye, responsable politique à l’APR et Administrateur Délégué de la Société Senegindia, renforce le panier des ménagères en cette période de crise sanitaire où la quasi-totalité des ménages sont devenus vulnérables, en octroyant aux 12 communes du département et certains quartiers ciblés, des produits alimentaires constitués de 40 tonnes de pomme de terre et de 40 tonnes d’oignon. De ce fait, chaque commune recevra 2 tonnes de produits. Et, pour appuyer l’Etat, qui va aider les ménages vulnérables, le responsable politique de l’APR et président du conseil départemental, M. Souleymane Ndoye, a offert au CDGP de Rufisque, 5 tonnes d’oignon et 5 tonnes de pomme terre.

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Révélations sur Colonel Kébé : Cheikh Omar Sy, ancien député, s’indigne ! https://actunet.net/notre_senelection/revelations-sur-colonel-kebe-cheikh-omar-sy-ancien-depute-sindigne/ https://actunet.net/notre_senelection/revelations-sur-colonel-kebe-cheikh-omar-sy-ancien-depute-sindigne/#respond Thu, 21 Mar 2019 13:23:38 +0000 http://actunet.net/?p=140170 actunet.net, L’article de nos confrères de l’Observateur, mettant à nu des agissements du Colonel Abdourahim Kébé, dans le passé, n’est du gout de l’ancien parlementaire Cheikh Omar Sy. Il s’indigne du « lynchage médiatique » dont est victime le Rewmiste. « Un lynchage médiatique pour ternir l’image d’un homme qui a servi son pays au […]]]>

actunet.net,

L’article de nos confrères de l’Observateur, mettant à nu des agissements du Colonel Abdourahim Kébé, dans le passé, n’est du gout de l’ancien parlementaire Cheikh Omar Sy. Il s’indigne du « lynchage médiatique » dont est victime le Rewmiste.

« Un lynchage médiatique pour ternir l’image d’un homme qui a servi son pays au risque de sa vie est inacceptable. Si les faits ont été révélés au moment où il était encore en fonction, on aurait pu comprendre, mais attendre qu’il prenne sa retraite et lui en vouloir parce qu’il a choisi de militer librement dans un parti reste quand même d’une bassesse indigne pour la préservation de la dignité de notre armée. Nous devons faire la part des choses », a réagi cheikh Oumar Sy.

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l’ancien parlementaire Cheikh Omar Sy, Les incendies dans les marchés causent des dégâts énormes https://actunet.net/contribution/lancien-parlementaire-cheikh-omar-sy-les-incendies-dans-les-marches-causent-des-degats-enormes/ https://actunet.net/contribution/lancien-parlementaire-cheikh-omar-sy-les-incendies-dans-les-marches-causent-des-degats-enormes/#respond Thu, 21 Mar 2019 12:11:37 +0000 http://actunet.net/?p=140109 Les incendies dans les marchés causent des dégâts énormes aux commerçants et aux collectivités locales qui tirent l’essentiel de leurs ressources des patentes. Les mesures prises par l’Etat sont à saluer mais il faut que les collectivités obligent les commerçants à contracter des assurances risques (incendies ou vols) pour que ces derniers puissent reprendre leurs […]]]>

Les incendies dans les marchés causent des dégâts énormes aux commerçants et aux collectivités locales qui tirent l’essentiel de leurs ressources des patentes. Les mesures prises par l’Etat sont à saluer mais il faut que les collectivités obligent les commerçants à contracter des assurances risques (incendies ou vols) pour que ces derniers puissent reprendre leurs activités sans compter sur l’aide de l’état.
On ne peut pas avoir des millions de FCFA en marchandises et refuser de contracter une assurance d’un minimum de 20.000 FCFA par mois. C’est une question de responsabilité.
Même les marchands ambulants peuvent s’assurer.

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FAIRE PLAYE: Honorable Député SIRA NDIAYE, assure la victoire à Macky Sall https://actunet.net/notre_senelection/faire-playe-honorable-depute-sira-ndiaye-assure-la-victoire-a-macky-sall/ https://actunet.net/notre_senelection/faire-playe-honorable-depute-sira-ndiaye-assure-la-victoire-a-macky-sall/#respond Wed, 13 Feb 2019 06:47:30 +0000 http://actunet.net/?p=138411 Votre émission FAIRE PLAYE reçoit: Honorable Député SIRA NDIAYE, assure la victoire à Macky Sall au 1er tours]]>

Votre émission FAIRE PLAYE reçoit: Honorable Député SIRA NDIAYE, assure la victoire à Macky Sall au 1er tours

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Cissé Lô – ”Je veux la place de Khalifa Sall” https://actunet.net/actualite/cisse-lo-je-veux-la-place-de-khalifa-sall/ https://actunet.net/actualite/cisse-lo-je-veux-la-place-de-khalifa-sall/#respond Thu, 04 Oct 2018 18:13:40 +0000 http://actunet.net/?p=133652 En perspective de ces locales, le député compte s’appuyer sur sa plateforme horizon 2020. Le premier jalon sera posé dimanche prochain dans le cadre d’une grande mobilisation au stade Iba Mar Diop sous la présence effective du Premier ministre Mouhamed Boun Abdalah Dionne. Aussi, cette activité servira à inviter les Sénégalais à réélire le président […]]]>

En perspective de ces locales, le député compte s’appuyer sur sa plateforme horizon 2020. Le premier jalon sera posé dimanche prochain dans le cadre d’une grande mobilisation au stade Iba Mar Diop sous la présence effective du Premier ministre Mouhamed Boun Abdalah Dionne.

Aussi, cette activité servira à inviter les Sénégalais à réélire le président Macky Sall au premier tour le 24 février prochain. « Je veux la place de Khalifa Sall, j’ai un titre foncier ici, avec des femmes et des enfants et on me dit que je ne dois pas y être élu, c’est de l’enfantillage. Le combat aura lieu par A ou B. Certains politiciens ont peur de la défaite. Moi , je n’ai pas peur d’être vaincu, mais le combat aura lieu », promet le député aperiste.

En outre, Cisse Lô n’a pas manqué de fustiger le fonctionnement de l’Apr. « L’exercice du pouvoir aiguise des appétits de la part des uns et des autres en leur faisant comprendre que nous voulons gagner la mairie de Dakar. Si au sein de la mouvance présidentielle, on est pas d’accord, on fera nos listes », a-t-il prévenu.

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Propos de mercredi – La «pré-victoire» de Mackabila https://actunet.net/featured/propos-de-mercredi-la-pre-victoire-de-mackabila/ https://actunet.net/featured/propos-de-mercredi-la-pre-victoire-de-mackabila/#comments Wed, 29 Aug 2018 17:54:03 +0000 http://actunet.net/?p=132523 Le Général Lamine Cissé est encore au front des  transitions démocratiques en Afrique. J’ai eu l’avantage de participer il y a quelques jours, à Dakar, à un symposium sur ce thème organisé sous son égide. Paradoxalement, l’œuvre qu’il a accomplie en tant qu’organisateur des élections de l’an 2000 semble ignorée. Bien à tort. Devant les […]]]>

Le Général Lamine Cissé est encore au front des  transitions démocratiques en Afrique. J’ai eu l’avantage de participer il y a quelques jours, à Dakar, à un symposium sur ce thème organisé sous son égide. Paradoxalement, l’œuvre qu’il a accomplie en tant qu’organisateur des élections de l’an 2000 semble ignorée. Bien à tort.

Devant les polémiques portant à l’époque sur les cartes dites « israéliennes », le Général avait mis tout le monde d’accord en publiant le fichier sur internet.

Cette publicité du fichier est restée un acquis pendant 12 ans, jusqu’aux législatives de 2012. Il a fallu l’avènement du président Sall pour que cette garantie de clarté soit retirée. Au référendum de 2016 comme aux législatives de 2017, le fichier a été au cœur de toutes les pratiques frauduleuses.

C’est sur la manipulation du fichier, et elle seule, que Mackabila compte pour « gagner » une présidentielle qu’il a déjà avoué avoir perdu en affirmant devant ses militants parisiens reçus en audience à Dakar : « il me faudra 2 500 000 voix pour passer au premier tour, soit presque un million de voix supplémentaires par rapport aux législatives, ce qui ne sera pas facile ».

Cet aveu privé, apparemment enregistré et publié à son insu par ses amis, est plus crédible que ce sondage ésotérique qui lui donnerait 53% des voix… au second tour.

La gestion secrète du fichier est le principal outil du complot ourdi autour du parrainage. Les premiers dégâts de cette invention déloyale sont apparus avec le véritable appel d’air qu’a constitué la désignation des coordinateurs de pré-candidats. Cent pré-candidats officiels se sont fait inscrire, prouvant ainsi tout le ridicule de cette innovation douteuse.

La gestion secrète du fichier est censée engendrer une « pré-victoire », avant le premier tour, de Mackabila qui va s’autoproclamer « parrainé » par 2 500 000 signataires. Sauf que, la direction des élections venant d’avouer l’impossibilité technique de vérifier la sincérité des signatures, ces signataires seront aussi fictifs que le million et demi de tonnes d’arachides déclarées l’année dernière alors que la pénurie de foin décime le bétail en ce moment.

Mais ce n’est pas un tel « détail » qui arrêtera un Mackabila affolé, chaque jour un peu plus, par la « difficulté » de mener à bien son idée fixe : « gagner » en étant minoritaire.

En attendant, les forces démocratiques ont engagé la résistance. Mais la détermination de leurs seuls militants et sympathisants suffira-t-elle ? Il faudra que la « majorité silencieuse », qui attend patiemment le jour J, comprenne qu’elle va vers un rendez-vous truqué. Et que c’est ici et maintenant qu’il convient d’agir.

Comme ce fut le cas en 2000 avec la marche historique  du 2 février sur la Place Washington, quand des milliers de citoyens mobilisés ont arraché à Diouf l’audit du fichier électoral. Et donné un sens à leur droit de vote.

29/08/18

Mamadou Bamba NDIAYE

Ancien député

Secrétaire général du Mps/Selal

 

 

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Au Nom Des Miens, Pour Que Nul N’en Ignore (Djibril War) https://actunet.net/actualite/au-nom-des-miens-pour-que-nul-nen-ignore-djibril-war/ https://actunet.net/actualite/au-nom-des-miens-pour-que-nul-nen-ignore-djibril-war/#comments Mon, 13 Aug 2018 21:24:05 +0000 http://actunet.net/?p=132147 A vous qui avez  pu nous ramener à de meilleurs sentiments après cette idiote et lâche agression  de la part d’un collègue député, responsable au parti socialiste, de surcroît membre de la Coalition Benno Bokk Yaakkar, parents, amis, collègues, citoyens anonymes,  nous  rendons grâce à Dieu d’avoir croisé nos chemins. N’eût été l’implication de nos […]]]>

A vous qui avez  pu nous ramener à de meilleurs sentiments après cette idiote et lâche agression  de la part d’un collègue député, responsable au parti socialiste, de surcroît membre de la Coalition Benno Bokk Yaakkar, parents, amis, collègues, citoyens anonymes,  nous  rendons grâce à Dieu d’avoir croisé nos chemins. N’eût été l’implication de nos collègues du Parlement Panafricain à Johannesburg, les députés   madame Khady Ba, du parti socialiste, et monsieur Toussaint Manga, du Parti Démocratique Sénégalais, dont il n’a point ménagé le leader traité de centenaire, l’irréparable aurait pu se produire, n’eut été, Ceux qui nous  connaissent vraiment savent bien de quoi nous parlons.  On pouvait bien concéder á l’auteur de tels épanchements fétides, délirants qui sortent des limites non tracées, parceque assignées aux  «  gens bien nés, instruits, ayant par nature un instinct aiguillon, parce que retirés du vice, … (Rabelais) »  s’ils  étaient l’extériorisation de sentiments, ressentiments  réels,  légitimes d’une personne victime d’un crime de lèse majesté à l’encontre de son leader. Ce  n’est pas  le cas en l’espèce. Car le  monsieur dont il est question  ne croît même pas en lui  pour croire à quel qu’un  d’autre. Mais  a t-il réellement  cru en quelque chose dans sa vie ? Eh oui, à une seule chose : l’ascension à tout prix,  par la reptation, l’aplatissement, la délation, le mensonge, les intrigues!  Parce que amoral, l’immoral ne l’étouffe guère.  Comble d’ego, pardon de mythomanie, autre facette de cette hideuse personne,   Il se trouve que l’Honorable, ne rate jamais l’occasion, complexe d’Aristote oblige, de rappeler son titre « d’ ingénieur agronome, sorti des Grandes Ecoles, la quelle ? », lors des travaux de commission, ou en plénière en s’adressant à ses « collègues de corps, » venus accompagner les ministres de l’Agriculture ou de l’ Environnement. Atteint d’une   allégeance servile  chronique pathologique, depuis toujours,  à l’ endroit de  tous les leaders et responsables socialistes, les proches des Présidents Senghor,   Abdou Diouf, Feu le tout Puissant  ministre d’Etat Jean Collin d’alors , des compagnes de ces derniers   Elisabeth Diouf et Mariane Turpin   dont il disputait le panier pour les courses au marché Kermel,  avec les dames   de maison ,  feu Djibo Ka, le Président Moustapha Niasse, qu’il trahit tous les deux tour à tour  lors du fameux Congrès fatidique de 1998 , avant de se jeter sur les pieds de son nouveau leader  Ousmane Tanor Dieng.  Le sale rôle qu’il  joua dans cette crise  en tant qu’espion, agent triple, colporteur de fausses informations  savamment distillées, fut généreusement rétribué ,  avec le départ de ces grandes figures historiques du Parti socialiste. On connaît la suite.   Dans les foyers , chaumières des socialistes, les militants, responsables se souviennent encore avec effroi   de la forte  implication en terme de bassesse de ce comploteur hors pair dans le différend  ayant opposé le Secrétaire Général Tanor Dieng et son ex frère le Maire de  Dakar Khalifa Sall, aujourd’hui en prison  .Etait ce donc cette capacité maléfique de nuisance qui terrorisa le Président du Groupe Parlementaire de Benno BokkYaakar  de la Douzième Législature au point de faire de ce maître chanteur le véritable patron du groupe présidentiel réel, en  se pliant à toutes ses exigences, tous ses caprices, vices,  transférant même son bureau à celui de ce funeste personnage, au grand dam des militants et responsables de l’APR et de la Coalition?   Ou alors a  t’il été envoûté par ce grand abonné international des Grands de la magie noire, fétichistes et jeteurs de sort (Kort) de la Gambie,  du Mali, de la Guinée ? L’odeur de rat  mort , nauséabonde,  fétide  des eaux , lotions bénites ( safara) dont il s’asperge tout le temps incommode et glace de frisson plus d’un à son passage, collègues, ses malheureuses secrétaires, son chauffeur, le  personnel de l’Assemblée.  Il s’y ajoute en plus des kilogrammes gris- gris dont il s’entoure les reins , lui donnant les apparences d’une dame à termes de délivrance . Il se susurre  même, que c’est au retour de ses expéditions diaboliques de messe noire qu’il reçut des anti missiles de la part d’un  plus fort que lui, manquant de peu de le tuer,  lui laissant de graves séquelles suite à un accident

Ce qui est plus désolant, c’est que ce mufle qui pêche par défaut d’élégance, et de galanterie n’a aucune retenue à l’égard des dames, même mariées. L’ascenseur de l’Assemblée Nationale, surtout bondé à certaines heures de la journée est la zone de chasse   de monsieur «  Rissoukat », ce voleur de plaisir incorrigible, malgré de nombreuses déconvenues. Nous y reviendrons.  Quand la nouvelle législature survint, il y’eut malheureusement pour lui   une nouvelle donne, avec comme conséquences  la perte de tous ses avantages, privilèges d’antan, illicites parce que indus. Alors cette  cigale, ayant flâné durant toute la douzième législature, aujourd’hui fort dépourvue et  aux abois à la Treizième Législature, avait alors  entrepris de reprendre  service avec le chantage, l’intimidation. Elle essuya un refus ferme de la part de la  fourmi, la vraie  silencieuse, travailleuse, mais surtout très juste et équitable dans la répartition des biens et services affectés  aux membres de la Coalition Benno Bokk Yaakaar.  Et quel meilleur signal fort pour ce député, aujourd’hui dépité, pour faire peur   que de diriger    ses premières  salves sur le banni, le honni, l’indésirable, l’incorrigible, le  téméraire,  le  voyou, et  bandit de grand chemin de la coalition, comme il nous a si  bien décrit   ?

Le plus déplorable dans cette affaire, c’est sa félonie, doublée d’une  roublardise en nulle autre pareille. Les sénégalais seraient surpris d’apprendre que le matin même où  pris connaissance de cet interview, objet de tant de  vociférations, aboiements de ce lycaon et les jappements de quelques innocents chiots de sa dernière portée, extraits prématurément des ménageries de Ouakam, Thiès, à travers  les réseaux sociaux .   Nous avions  aussitôt appelé notre Président de groupe l’honorable Almeirou Gningue pour attirer son attention  que le traitement fait par le journaliste concernant notre avis , bien mis en évidence à la Une de son journal Source A du mardi 31 juillet 2018, avec ma photo :« Que  concernant la décision du Parti Socialiste de ne pas présenter de candidat aux prochaines élections Présidentielles : Si Tanor avait pris une autre option, il nous entendra. » était totalement à l’opposé de nos propos. Nous avions alors invité notre Président d‘informer les responsables, collègues députés du Parti socialiste. Ce dernier avait aussi tôt appelé le collègue du Parti socialiste, auteur de cette ignominie pour lui dire  que le journaliste en question n’avait pas fidèlement traduit nos propos.

Il s’y ajoute que nous avions nous même informé notre camarade allié du parti socialiste à Biscuiterie,  l’adjoint au Maire, monsieur Ndiaga Dieng,  avec qui nous entretenons d’excellentes relations, comme tous les autres militants et responsables membres  de notre coalition dans la localité. Nous  avions apporté des précisions à travers les chaînes de nombreuses télévisions et même au cours d’une  émission hebdomadaire très suivie le dimanche, après  que  journal a rétabli nos propos même dans sa nouvelle édition. Mieux, lors notre  Session de l’ École du Parti aux Parcelles Assainies, nous avions  instruit les responsables APR de venir avec les responsables  des partis membres de la Coalition Benno Bokk Yaakar, le Parti socialiste, l’Afp avec la responsable des femmes madame Anna Mendy , la LD, le PIT.  Nous avions nous même magnifié l’esprit de la Coalition, rendant hommage au passage à leurs leaders les Présidents Moustapha Niasse et Ousmane Tanor DIENG. Quelle raison  avait donc  alors à s’épancher à travers  la presse, nous traitant de député incompétent, nul, jamais lucide, mû par l’ appât du gain ? Sinon confirmer ce que ses camarades ont toujours pensé de lui : un opportuniste. Il n’a même pas épargné le Président Wade qu’il a traité avec haine, sans respect de centenaire. On  remarquera que tout au long de son texte kilométrique, sans ponctuation, truffé de fautes, ignorant la syntaxe et la sémantique, le sieur en transe  s’est laissé à des vociférations sous fond de refoulements d’exaltation du Ps, parti mythique depuis Senghor. Cet héritier illégitime de feu Pape Babacar Mbaye, ravi très tôt à notre affection le 30 juin 2004, dont votre serviteur avait rendu un  hommage, une semaine après, sur instructions du Président Wade : «  Pape Babacar Mbaye, pour que la bonne graine ne meure » a profané la mémoire de cet illustre homme. Pour qui nous connaît, nous avons toujours assumé nos propos, quoi qu’ils puissent nous coûter. Pour preuve, il y’a deux ans, lorsque  excédé par les propos de certains responsables du Parti socialiste qui s’attaquaient au Président Macky Sall, injures à la bouche, nous avions alors fait une sortie très violente à l’endroit du Parti Socialiste, et même de son Secrétaire Général que nous respectons beaucoup. Devant l’insistance de responsables du Parti et conscient du caractère excessif et discourtois de nos  propos, nous avions  présenté nos excuses publiquement à l’Assemblée Nationale.  Après avoir parcouru le texte à caractère dithyrambique de cet ingénieur en saupoudrage, sa véritable qualification, nous avions pris la décision une fois arrivé à Dakar de lui administrer une correction publique mémorable filmée et diffusée dans les réseaux sociaux,  ou lui servir une citation directe devant le juge pénal . Finalement avec les interventions de bonnes volontés, nous avons  sursis à la punition  pour le moment. Nous  disons bien pour le moment, tenant compte de son état de santé. Dire que ce monsieur, député devant défendre les personnes frappées d’handicap verse dans la stigmatisation en me comparant avec tous les maux et mots déversés sur nous assimilent à un « aveugle zélé », mot banni aujourd’hui, en lieu et place « non voyant ou mal voyant ». Où sont les associations en charge de la protection, de la défense de cette couche vulnérable de la population ? Après réflexion nous croyons que ce funeste personnage est plus à plaindre qu’à mépriser. Notre seule consolation sera alors de  faire  notre, ce défi d’un grand penseur Kipling : «  Si tu peux supporter d’entendre tes paroles travesties par des gueux pour exciter des sots, et d’entendre mentir sur toi leurs bouches folles, sans mentir toi-même d’un mot, tu seras un homme mon fils. »

Maître Djibril War, Directeur de l’Ecole du Parti APR

wardjibril@yahoo.fr

 

 

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Nécrologie – Le député Boughazelli perd son fils de 16 ans, les circonstances du décès ! https://actunet.net/actualite/necrologie-le-depute-boughazelli-perd-son-fils-de-16-ans-les-circonstances-du-deces/ https://actunet.net/actualite/necrologie-le-depute-boughazelli-perd-son-fils-de-16-ans-les-circonstances-du-deces/#comments Sun, 03 Jun 2018 15:33:31 +0000 http://actunet.net/?p=126343 Le fils adoptif du député Boughazelli âgé de 16 ans a disparu en mer depuis ce vendredi vers 11h. Il était parti avec ses amis à la palge pour « tuer le temps » en cette période de ramadan. Les recherches ont été vaines, malgré la volonté des sapeurs pompiers qui ont écumé de fond […]]]>

Le fils adoptif du député Boughazelli âgé de 16 ans a disparu en mer depuis ce vendredi vers 11h. Il était parti avec ses amis à la palge pour « tuer le temps » en cette période de ramadan. Les recherches ont été vaines, malgré la volonté des sapeurs pompiers qui ont écumé de fond en comble les alentours. Le décès est confirmé.

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Le vote sans débat des projets de loi : une pratique non prévue par la Constitution https://actunet.net/actu_express/le-vote-sans-debat-des-projets-de-loi-une-pratique-non-prevue-par-la-constitution-2/ https://actunet.net/actu_express/le-vote-sans-debat-des-projets-de-loi-une-pratique-non-prevue-par-la-constitution-2/#comments Fri, 27 Apr 2018 06:14:12 +0000 http://actunet.net/?p=119776 Réflexion d’un citoyen sur le vote sans débat des projets de loi : une pratique non prévue par la Constitution ni par aucune loi organique ou ordinaire Par Mamadou Abdoulaye SOW Inspecteur principal du Trésor à la retraite mamabdousow@yahoo.fr   « Comme son nom l’indique, le Parlement est fait pour parler. C’est un organe délibérant, ce qui signifie […]]]>

Réflexion d’un citoyen sur le vote sans débat des projets de loi : une pratique non prévue par la Constitution ni par aucune loi organique ou ordinaire

Par Mamadou Abdoulaye SOW

Inspecteur principal du Trésor à la retraite

mamabdousow@yahoo.fr

 

« Comme son nom l’indique, le Parlement est fait pour parler. C’est un organe délibérant, ce qui signifie que s’il

                doit en fin de compte décider, il le fait toujours après qu’une discussion a permis d’éclairer ses choix.

                Remettre cela en cause c’est s’attaquer aux fondements même du système parlementaire (…).

                Si jamais Parlement a effectivement mérité le nom de chambre d’enregistrement, c’est bien celui appelé à

                 trancher sans avoir débattu. Le voilà réduit au simple rôle de machine à voter »

(Guy Carcassonne, « À propos du droit d’amendement : les errements du Conseil constitutionnel »,

Pouvoirs, nº 41, 1987.Source : www.revue-pouvoirs.fr).

La question est posée de savoir si la procédure de vote sans débat existe dans notre droit parlementaire. Hâtons-nous de dire qu’aucune disposition dans la Constitution et dans le Règlement intérieur de l’Assemblée nationale n’autorise le vote sans débat des lois ordinaires ou des lois organiques et à plus forte raison des lois constitutionnelles. Tout au plus, est-il stipulé à l’alinéa premier de l’article 72 de la loi n° 2002-20 du 15 mai 2002 portant Règlement intérieur de l’Assemblée nationale : « Lorsqu’au cours d’un débat, la première liste des orateurs est épuisée et que le Ministre a répondu, le Président (de l’Assemblée nationale) ou tout autre membre peut en proposer la clôture ».

Nous axerons les développements qui suivent sur l’analyse de l’article 72 du Règlement intérieur de l’Assemblée nationale (I) puis sur le droit d’amendement en matière de révision constitutionnelle (I.) et enfin, sur des remarques avant de conclure (III).

 

  1. Analyse de l’article 72 du Règlement intérieur de l’Assemblée nationale 

 

Lorsque l’article 72 du Règlement intérieur dit qu’un membre de l’Assemblée nationale (soit le Président soit un autre député) peut proposer la clôture d’un débat en cours, deux questions se posent : 1° Quelles sont les conditions requises pour l’utilisation de l’article 72 ? 2° Quelle est la nature des débats susceptibles de donner lieu à clôture ?

 

1° Les conditions requises pour l’utilisation de l’article 72

L’analyse de l’article 72 aboutit à une conclusion : le recours à l’article 72 exige des conditions cumulatives pour la formulation d’une demande de clôture d’un débat : 1° L’existence d’un débat déjà ouvert sur le texte de loi. 2° L’audition de tous les orateurs de la première liste est terminée. 3° Le ministre qui défend le projet de loi a fini de répondre aux questions des députés inscrits sur la première liste.

 

À l’évidence, le mot « clôture » de la fin de l’article 72 est à rapprocher du mot « débat » et non du mot « vote ». Les rédacteurs du Règlement intérieur n’ont pas jugé utile d’ajouter au dernier mot « clôture » du premier alinéa de l’article 72, les mots « du débat »En effet, l’emploi de « en » dans le membre de phrase « peut en proposer la clôture » renvoie manifestement au mot « débat » qui est au début du premier alinéa de l’article 72 ». D’ailleurs, un argument de texte peut être apporté sur ce point :  l’article 67 de la loi n° 78-21 du 28 avril 1978 relative au Règlement intérieur, que l’article 72 du Règlement intérieur en vigueur est venu abroger et remplacer, était plus explicite : « Lorsqu’au moins deux orateurs d’avis contraire, ayant traité le fond du débat, ont pris part à une discussion, le Président ou tout autre membre de l’Assemblée nationale peut en proposer la clôture ».

On se demande à partir de quel moment l’article 72 peut entrer en jeu ; c’est là toute la question ? La notion « d’ouverture du débat » n’est pas définie par la Constitution, ni par aucune autre loi. Par « l’ouverture du débat », faut-il comprendre l’ouverture du débat sur la discussion générale ou l’ouverture du débat sur les articles du projet de loi ou l’ouverture du débat sur les amendements ? De notre point de vue, par les termes « au cours d’un débat », il faut comprendre « au cours du débat sur la discussion générale » ou « au cours du débat sur les articles du projet de loi » ou « au cours du débat sur les amendements ».

On remarquera que la deuxième condition pour demander la clôture d’un débat vise l’épuisement de « la première liste des orateurs » ce qui semble signifier que le champ d’application de l’article 72 ne s’étend pas à l’hypothèse d’une deuxième voire d’une troisième liste.

2° La nature des débats susceptibles de donner lieu à clôture 

Tout député sait que l’adoption définitive d’un projet de loi passe d’abord par la discussion générale puis par la discussion des articles du texte et des amendements acceptés avant d’arriver au vote des articles et au vote sur l’ensemble souvent précédé par des explications de vote.

En dehors des débats que la Conférence des Présidents peut décider d’organiser conformément aux dispositions de l’article 68 alinéa 4 du Règlement intérieur, les questions de clôture d’un débat sur un projet de loi ne devraient concerner que la discussion générale et la discussion des articles (y compris la discussion d’un amendement à un article) ; étant entendu que la clôture du débat ne saurait en bonne règle s’appliquer aux explications de vote.

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Le message touchant de Me Aissata Tall Sall aux députés https://actunet.net/actu_express/le-message-touchant-de-me-aissata-tall-sall-aux-deputes/ https://actunet.net/actu_express/le-message-touchant-de-me-aissata-tall-sall-aux-deputes/#comments Sat, 21 Apr 2018 10:34:59 +0000 http://actunet.net/?p=118701 Plus de vidéo sur Actunet.net]]>

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«J’ai mal en tant que député et acteur judiciaire, je m’attendais à l’annulation de la procédure » (Madické Niang) https://actunet.net/actu_express/jai-mal-en-tant-que-depute-et-acteur-judiciaire-je-mattendais-a-lannulation-de-la-procedure-madicke-niang/ https://actunet.net/actu_express/jai-mal-en-tant-que-depute-et-acteur-judiciaire-je-mattendais-a-lannulation-de-la-procedure-madicke-niang/#comments Sat, 31 Mar 2018 11:32:45 +0000 http://actunet.net/?p=116254 Le président du groupe parlementaire des libéraux trouve que la décision du juge a remis en cause la voix du peuple sénégalais qui avait déjà choisi Khalifa, car ce que tout le monde attendait est l’annulation de cette procédure… Lire la suite sur Afriquemidi.com]]>

Le président du groupe parlementaire des libéraux trouve que la décision du juge a remis en cause la voix du peuple sénégalais qui avait déjà choisi Khalifa, car ce que tout le monde attendait est l’annulation de cette procédure…

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Moustapha Niasse aux députés de l’opposition : ” Personne ne nous empêchera de travailler…” https://actunet.net/actu_express/moustapha-niasse-aux-deputes-de-lopposition-personne-ne-nous-empechera-de-travailler/ https://actunet.net/actu_express/moustapha-niasse-aux-deputes-de-lopposition-personne-ne-nous-empechera-de-travailler/#comments Fri, 30 Mar 2018 10:45:11 +0000 http://actunet.net/?p=116102 Le Premier ministre Mouhamed Boun Abdallah Dionne a répondu aux questions des députés de la majorité cet après-midi. Ce dont se félicite le président de l’Assemblée nationale Mousatapha Niasse car soutient-il, ” Nous sommes ensembles au service et l’obligation de travailler pour notre pays et de le faire dans la vérité, dans le courage en […]]]>

Le Premier ministre Mouhamed Boun Abdallah Dionne a répondu aux questions des députés de la majorité cet après-midi. Ce dont se félicite le président de l’Assemblée nationale Mousatapha Niasse car soutient-il, ” Nous sommes ensembles au service et l’obligation de travailler pour notre pays et de le faire dans la vérité, dans le courage en dialoguant avec notre propre conscience et personne ne nous empêchera de faire ce travail parce que nous devons le faire”.

“Voilà chers collègues nous venons de mettre en application strictement les dispositions et règles de conduites qui déterminent et qui organisent le déroulement de ce type de rencontre. Ce dialogue est utile pour le peuple du Sénégal, ce dialogue est inscrit dans le contrôle par les députés de l’activité gouvernementale et aussi du contrôle du politique publique intervenue depuis le référendum du 20 mars 2016 et qui introduit comme principe à l’intérieur de la Constitution. C’est vous dire et c’est vous rappeler que le rôle de l’Assemblée nationale est et demeure d’être au service du Sénégal et des Sénégalais mais aussi de réfléchir et de travailler ensemble dans l’unité féconde des diversités humaines croisées et complémentaires pour le présent et le futur de notre pays.

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Aujourd’hui, l’opposition ronfle à l’Assemblée (Par Odia) https://actunet.net/actu_express/aujourdhui-lopposition-ronfle-a-lassemblee-par-odia-2/ https://actunet.net/actu_express/aujourdhui-lopposition-ronfle-a-lassemblee-par-odia-2/#comments Thu, 29 Mar 2018 09:59:38 +0000 http://actunet.net/?p=115885 Aujourd’hui, l’opposition ronfle à l’Assemblée (Par Odia) Lire la suite sur Actunet.net]]>

Aujourd’hui, l’opposition ronfle à l’Assemblée (Par Odia)

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Aida Mbodj tance le régime de Macky Sall, regardez https://actunet.net/actu_express/aida-mbodj-tance-le-regime-de-macky-sall-regardez-2/ https://actunet.net/actu_express/aida-mbodj-tance-le-regime-de-macky-sall-regardez-2/#comments Wed, 28 Mar 2018 19:30:51 +0000 http://actunet.net/?p=115781 Regardez avec Actunet.net l’intervention de la Liberale Aida Mbodj  lors de la conférence de presse organisée par les députés de l’Opposition sénégalaise pour dénoncer les dérives du régime de Macky Sall.]]>

Regardez avec Actunet.net l’intervention de la Liberale Aida Mbodj  lors de la conférence de presse organisée par les députés de l’Opposition sénégalaise pour dénoncer les dérives du régime de Macky Sall.

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Questions d’actualités: Le Pm Dionne face aux députés, le jeudi prochain https://actunet.net/actu_express/questions-dactualites-le-pm-dionne-face-aux-deputes-le-jeudi-prochain/ https://actunet.net/actu_express/questions-dactualites-le-pm-dionne-face-aux-deputes-le-jeudi-prochain/#comments Wed, 28 Mar 2018 17:27:40 +0000 http://actunet.net/?p=115729 Pour une énième fois, le Premier ministre, fera face aux députés de l’Assemblée nationale, la semaine prochaine pour répondre aux questions d’actualités. Dans un communiqué parvenu à Dakar7, l’Assemblée informe que « les députés sont convoqués en séance plénière le jeudi 29 mars 2018 à 16 heures. L’ordre du jour porte sur des questions d’actualités adressées au gouvernement. » […]]]>

Pour une énième fois, le Premier ministre, fera face aux députés de l’Assemblée nationale, la semaine prochaine pour répondre aux questions d’actualités. Dans un communiqué parvenu à Dakar7, l’Assemblée informe que « les députés sont convoqués en séance plénière le jeudi 29 mars 2018 à 16 heures. L’ordre du jour porte sur des questions d’actualités adressées au gouvernement. »

Ce face-à-face sera très attendu par les Sénégalais au regard de l’insécurité qui prévaut dans ce pays avec le rapts et meurtres d’enfants notés ces derniers temps. La situation des Sénégalais à l’étranger ne manquera certainement pas d’être évoquée par les parlementaires

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DIRECT – Suivez la conférence de presse des députés de l’opposition https://actunet.net/actualite/direct-suivez-la-conference-de-presse-des-deputes-de-lopposition/ https://actunet.net/actualite/direct-suivez-la-conference-de-presse-des-deputes-de-lopposition/#comments Wed, 28 Mar 2018 16:57:08 +0000 http://actunet.net/?p=115716 [LIVE] Suivez en direct la conférence de presse des députés de l’opposition]]>

[LIVE] Suivez en direct la conférence de presse des députés de l’opposition

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Sokhna Dieng Mbacké, députée Pvd : “Macky Sall a un bilan digne d’éloges” https://actunet.net/actu_express/sokhna-dieng-mbacke-deputee-pvd-macky-sall-a-un-bilan-digne-deloges/ https://actunet.net/actu_express/sokhna-dieng-mbacke-deputee-pvd-macky-sall-a-un-bilan-digne-deloges/#comments Wed, 14 Mar 2018 09:23:40 +0000 http://actunet.net/?p=113559 Présente hier, lors du lancement par Serigne Modou Kara, de son projet agricole «Tollou Alarba», Sokhna Dieng Mbacké etétait droit dans ses bottes. La députée du Parti pour la vérité et la démocratie (Pvd) se dit prête à rejoindre «le Macky» et travailler pour sa réélection en 2019. Si bien sûr, Serigne Modou Kara leur […]]]>

Présente hier, lors du lancement par Serigne Modou Kara, de son projet agricole «Tollou Alarba», Sokhna Dieng Mbacké etétait droit dans ses bottes. La députée du Parti pour la vérité et la démocratie (Pvd) se dit prête à rejoindre «le Macky» et travailler pour sa réélection en 2019. Si bien sûr, Serigne Modou Kara leur montre la voie.

Selon elle, Macky a fait des réalisations concrètes, durant le temps qu’il a passé à la tête du pays. “Il (Ndlr : Macky Sall) a un bilan digne d’éloges. Des réalisations concrètes ont été enregistrées depuis 2012. Je pense que les Sénégalais de bonne foi, reconnaîtront que ce bilan est d’élogieux. Ce Sénégalais (Ndlr : Macky Sall) a montré pendant sept ans, son volontarisme pour faire avancer le pays, pour le pousser vers l’émergence. Nous devons peut-être, lui donner encore cinq ans pour terminer son action», a-t-elle magnifié.

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Diop Sy poursuivi pour une dette de 74 million Fcfa https://actunet.net/actualite/diop-sy-poursuivi-dette-de-74-million-fcfa/ https://actunet.net/actualite/diop-sy-poursuivi-dette-de-74-million-fcfa/#comments Wed, 07 Mar 2018 09:15:23 +0000 http://actunet.net/?p=112513 Demba Diop Sy est dans le collimateur de la justice. Le député est poursuivi par des entrepreneurs qui lui réclament 74 millions FCFA, rapporte L’As. En cause : un marché du Pudc que Diop Sy avait sous traité avec des entrepreneurs qui lui ont fourni des bacs flottants, au nombre de 280. Seulement, le député refuse […]]]>

Demba Diop Sy est dans le collimateur de la justice. Le député est poursuivi par des entrepreneurs qui lui réclament 74 millions FCFA, rapporte L’As.

En cause : un marché du Pudc que Diop Sy avait sous traité avec des entrepreneurs qui lui ont fourni des bacs flottants, au nombre de 280.

Seulement, le député refuse de verser, depuis un an,  le reliquat de 74  millions qu’il doit aux deux fournisseurs. Selon les sources du journal, il leur a servi que l’Etat ne l’a toujours pas payé. Ce dont, doute les entrepreneurs qui menacent d’ester en justice.

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Jugé pour escroquerie : Alcaly Cissé prend 6 ans https://actunet.net/actu_express/juge-escroquerie-alcaly-cisse-prend-6-ans-2/ https://actunet.net/actu_express/juge-escroquerie-alcaly-cisse-prend-6-ans-2/#comments Sat, 03 Mar 2018 07:28:51 +0000 http://actunet.net/?p=111924 L’ancien député, Alcaly Cissé qui a été jugé ce vendredi en Arabie Saoudite a pris six ans ferme En plus de cette condamnation, Alcaly Cissé  doit payer une amende de 1, 5 milliards de F CFA aux héritiers de sa victime qui le poursuivent pour  d’escroquerie portant sur 2 milliards de CFA. Lire la suite sur Actunet.net]]>

L’ancien député, Alcaly Cissé qui a été jugé ce vendredi en Arabie Saoudite a pris six ans ferme

En plus de cette condamnation, Alcaly Cissé  doit payer une amende de 1, 5 milliards de F CFA aux héritiers de sa victime qui le poursuivent pour  d’escroquerie portant sur 2 milliards de CFA.

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VIDEO – A LA UNE – L’ancien député Cheikhou Oumar Sy analyse la Croissance Économique du Sénégal ; l’apport du secteur minier et énergétique ; Procès Khalifa Sall https://actunet.net/actu_express/video-a-lancien-depute-cheikhou-oumar-sy-analyse-croissance-economique-senegal-lapport-secteur-minier-energetique-proces-khalifa-sall/ https://actunet.net/actu_express/video-a-lancien-depute-cheikhou-oumar-sy-analyse-croissance-economique-senegal-lapport-secteur-minier-energetique-proces-khalifa-sall/#comments Thu, 22 Feb 2018 16:11:08 +0000 http://actunet.net/?p=110568 PICCMI.COM – Parlementaire, les sénégalais l’ont connu très en verve. Dans cette interview exclusive accordée à Piccmi, l’oiseau Web, Cheikh Oumar Sy décrypte la situation économique du pays de la téranga non sans faire des recommandations au Président de la République Macky Sall pour tirer le meilleur parti des ressources dont dispose le pays. Selon […]]]>

PICCMI.COM – Parlementaire, les sénégalais l’ont connu très en verve. Dans cette interview exclusive accordée à Piccmi, l’oiseau Web, Cheikh Oumar Sy décrypte la situation économique du pays de la téranga non sans faire des recommandations au Président de la République Macky Sall pour tirer le meilleur parti des ressources dont dispose le pays. Selon lui, si on ôte la politique de procès du maire de Dakar, il ne reste plus rien. Sans langue de bois, Cheikh Oumar Sy livre son analyse à Piccmi.com, l’oiseau qui démonte les rouages de l’actualité pour vous.

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